Centrale des marchés
PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT DES PME-PMI REGIONALES A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE La présente consultation a pour objet de proposer des accompagnements aux PME-PMI régionales à la mise en place d'un Système de Management de la Qualité (SMQ). cp : 63037 mel : carfeuil@auverg...
CRCI Auvergne 63037Clermont-Ferrand carfeuil@auvergne.cci.fr 04 73 90 89 22
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PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT DES PME-PMI REGIONALES A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1654838

Date de clôture estimée : 06/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/08/15)
15-131890
Département(s) de publication : 63
Annonce No 15-131890 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


CRCI Auvergne, 148 Boulevard Lavoisier, à l'attention de Mlle ARFEUIL Cécile, F-63037 Clermont Ferrand Cedex 1. Tél. (+33) 4 73 43 43 18. E-mail : carfeuil@auvergne.cci.fr. Fax (+33) 4 73 90 89 22.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


CCI de Région Auvergne, 148 Boulevard Lavoisier, F-63037 Clermont Ferrand Cedex 1. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Autre : CCI.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
prestations d'accompagnement des pme-pmi regionales a la mise en place d'un systeme de management qualite.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Services.
 
 
Catégorie de services : no11 Services de conseil en gestion et services connexes.
 
 
 
 
Code NUTS |FR72|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
la présente consultation a pour objet de proposer des accompagnements aux PME-PMI régionales à la mise en place d'un Système de Management de la Qualité (Smq).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
73220000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
les prestations attendues sont détaillées dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
A compter du : 16 novembre 2015. Jusqu'au : 31 décembre 2017.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Accompagnement à la mise en place d'un Système de Management Qualité
 
1)
Description succincte
 
 
Réalisation Prestations de conseil-accompagnement en entreprise (6 journées in situ au total) pour préparer la mise en place d'un SMQ, selon un référentiel qualité précis (par exemple : ISO 9001, ISO/TS 16949, International Featured Standard, IRIS, et de manière générale tous les référentiels qualité reconnus, à l'exception de ceux de l'aéronautique)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
73220000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA : 240 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Préparation à l'audit de certification - Audit à blanc
 
1)
Description succincte
 
 
Préparation à l'audit de certification et préconisation de mesures correctives (2 journées in situ au total)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
73220000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA : 80 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Organisation et animation d'ateliers d'informations
 
1)
Description succincte
 
 
Animation d'ateliers thématiques interentreprises d'une durée de 2h30 à 3h00 sur les 3 thèmes décrits ci-dessous (1 atelier par thème)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
73220000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA : 2 100 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Les dépenses relatives à l'exécution du marché seront imputées sur le budget du service prescripteur de la Ccira.
Le titulaire est payé par virement bancaire.
le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours conformément à l'article 98 du Code des marchés publics et au décret no 2013-269 du 29/03/2013 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (Dc1).
La déclaration du candidat (Dc2)
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la liste des marchés comparables exécutés durant les trois dernières années.
tout document permettant de faire la preuve de sa qualification professionnelle.
III.2.4)
Marchés réservés :
 
 

Non.


III.3)
 
CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)
La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
AO2015CCIRA02.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
6 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le marché passé à l'issue de la présente consultation sera conformément à l'article 77 un marché à bons de commande conclu sans minimum avec un maximum (tous frais compris) selon les modalités fixées au DCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 août 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, F-63033 Clermont Ferrand Cedex 01.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
CCI de Région Auvergne, 148 Boulevard Lavoisier, F-63037 Clermont Ferrand Cedex 1.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
26 août 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


CRCI Auvergne, 148 Boulevard Lavoisier, à l'attention de Mlle ARFEUIL Cécile, F-63037 Clermont Ferrand Cedex 1. Tél. (+33) 4 73 43 43 18. E-mail : carfeuil@auvergne.cci.fr. Fax (+33) 4 73 90 89 22.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


CCI de Région Auvergne, 148 Boulevard Lavoisier, F-63037 Clermont Ferrand Cedex 1. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Autre : CCI.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
prestations d'accompagnement des pme-pmi regionales a la mise en place d'un systeme de management qualite.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Services.
 
 
Catégorie de services : no11 Services de conseil en gestion et services connexes.
 
 
 
 
Code NUTS |FR72|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
la présente consultation a pour objet de proposer des accompagnements aux PME-PMI régionales à la mise en place d'un Système de Management de la Qualité (Smq).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
73220000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
les prestations attendues sont détaillées dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
A compter du : 16 novembre 2015. Jusqu'au : 31 décembre 2017.

LOT no 1 intitulé : Accompagnement à la mise en place d'un Système de Management Qualité
 
1)
Description succincte
 
 
Réalisation Prestations de conseil-accompagnement en entreprise (6 journées in situ au total) pour préparer la mise en place d'un SMQ, selon un référentiel qualité précis (par exemple : ISO 9001, ISO/TS 16949, International Featured Standard, IRIS, et de manière générale tous les référentiels qualité reconnus, à l'exception de ceux de l'aéronautique)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
73220000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA : 240 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé : Préparation à l'audit de certification - Audit à blanc
 
1)
Description succincte
 
 
Préparation à l'audit de certification et préconisation de mesures correctives (2 journées in situ au total)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
73220000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA : 80 000 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé : Organisation et animation d'ateliers d'informations
 
1)
Description succincte
 
 
Animation d'ateliers thématiques interentreprises d'une durée de 2h30 à 3h00 sur les 3 thèmes décrits ci-dessous (1 atelier par thème)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
73220000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
Coût estimé hors TVA : 2 100 euros.
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Les dépenses relatives à l'exécution du marché seront imputées sur le budget du service prescripteur de la Ccira.
Le titulaire est payé par virement bancaire.
le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours conformément à l'article 98 du Code des marchés publics et au décret no 2013-269 du 29/03/2013 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (Dc1).
La déclaration du candidat (Dc2)
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la liste des marchés comparables exécutés durant les trois dernières années.
tout document permettant de faire la preuve de sa qualification professionnelle.
III.2.4)
Marchés réservés :
 
 

Non.


III.3)
 
CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)
La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
AO2015CCIRA02.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
6 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le marché passé à l'issue de la présente consultation sera conformément à l'article 77 un marché à bons de commande conclu sans minimum avec un maximum (tous frais compris) selon les modalités fixées au DCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 août 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, F-63033 Clermont Ferrand Cedex 01.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
CCI de Région Auvergne, 148 Boulevard Lavoisier, F-63037 Clermont Ferrand Cedex 1.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
26 août 2015.
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