1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU COEUR DE VILLE DE BEAUMONT ( 63)
Description: ACCORD-CADRE DE MOE POUR L'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CŒUR DE VILLE DE BEAUMONT
Identifiant de la procédure: 6b135989-f73f-42bc-b44b-502b4a69c3cb
Identifiant interne: CM_MOE_26025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Territoire de Clermont Auvergne Métropole
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande, passé pour une durée d'un an reconductible trois fois par période successive d'un an chacune. Le montant minimum annuel est fixé à 20 000EurosHT/an Le montant maximum annuel est fixé à 450 000EurosHT/an Ces montants seront identiques pour la durée initiale de l'accord-cadre et pour chaque période de reconduction. La durée de l'accord-cadre débute à sa notification Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CŒUR DE VILLE DE BEAUMONT
Description: ACCORD-CADRE DE MOE POUR L’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CŒUR DE VILLE DE BEAUMONT
Identifiant interne: CM_MOE_26025
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Options:
Description des options: Le Pouvoir Adjudicateur se laisse la possibilité de conclure avec le titulaire du marché faisant l'objet du présent avis de publicité, d'un ou plusieurs marché(s) (marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence) pour la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Territoire de Clermont Auvergne Métropole
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Merci de vous reporter à l'article 9 du Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473983400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0345218243
Télécopieur: 0345218243
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: c7f8f778-e412-4385-b728-13220261f249 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/05/2026 14:04:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 342869-2026
Numéro de publication au JO S: 95/2026
Date de publication: 19/05/2026
