1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOCATION NACELLES ET MATÉRIELS ROULANTS DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES BESOINS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Description: Location de nacelles et de matériels roulants de travaux publics pour les besoins de Clermont Auvergne Métropole pour le remplacement temporaire de matériel ou des besoins complémentaires.
Identifiant de la procédure: e1dae53b-0fd5-4ad0-b61f-d946c0d9f8bc
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415100 Chariots élévateurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location de nacelles pour la réalisation de travaux d'élagage
Description: Location de nacelles pour la réalisation de travaux d’élagage
Identifiant interne: Lot n° 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415100 Chariots élévateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 21 octobre 2026 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 25 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 200 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 12/06/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location de matériels de Travaux Publics pour la réalisation de travaux de voirie
Description: Location de matériels de Travaux Publics pour la réalisation de travaux de voirie
Identifiant interne: Lot n° 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114000 Véhicules à usage spécial
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 21 octobre 2026 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 3 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 50 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 12/06/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473983400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0345218243
Télécopieur: 0345218243
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 454ed364-f484-4c93-9362-e0a4bd61a05c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2026 15:30:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 303519-2026
Numéro de publication au JO S: 85/2026
Date de publication: 04/05/2026
