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L'acquisition, la livraison, la mise en service et la maintenance d'un Injecteur de produit de contraste L'acquisition, la livraison, la mise en service et la maintenance d'un Injecteur de produit de contraste l'acquisition, la livraison, la mise en service et la maintenance d'un Injecteur de produit ...
CHU de Clermont-Ferrand 63003Clermont-Ferrand dbonhomme@chu-clermontferrand.fr
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L'acquisition, la livraison, la mise en service et la maintenance d'un Injecteur de produit de contraste

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346427

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/12/14)
14-194678
Avis de marché
Département de publication : 63
Annonce No 14-194678
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Clermont-Ferrand.
 Correspondant : M. Bonhomme Dominique, Ingénieur Biomédical, 58 rue montalembert 63003 Clermont Ferrand Cedex 1courriel : dbonhomme@chu-clermontferrand.fr adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_lZde9dJkOk.

Objet du marché : l'acquisition, la livraison, la mise en service et la maintenance d'un Injecteur de produit de contraste.
Lieu d'exécution et de livraison: chu de clermont ferrand.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation a pour objet l'acquisition, d'un injecteur de produit de contraste destiné à équiper la salle de vasculaire V1 (artis zee Ceiling Siemens) du service d'imagerie du CHU de Clermont-Ferrand
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les crédits ouverts au budget du Chu.
Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : relevé d'identité Bancaire.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 janvier 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : EM 14/109.

Renseignements complémentaires : pour la partie : achat
critères Pondération
1- les qualités fonctionnelles et la Valeur technique de l'offre en référence au CCTP 0.60
2- le prix des équipements et des consommables 0.40
pour la partie : maintenance
critères Pondération
1-La qualité des prestations 0.50
2- le prix des prestations 0.50
les notes obtenues seront pondérées comme suit :
Achat : 0,70
maintenance : 0,30
prestations Supplémentaires Éventuelles no1 : extension de garantie d'un an comprenant la maintenance préventive suivant les recommandations du fabricant
instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 6 cours Sablon, B.P. 129 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1, Tél. +33 473146100 télécopieur +33
473146122
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif, 6 cours Sablon, B.P. 129 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1, Tél. +33 473146100
télécopieur +33 473146122.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
remise en mains propres contre récépissé, envoi en recommandé avec A.R., envois par Colissimo, Dilipack, Transporteur Express ou remise électronique via la plate-forme de dématérialisation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 décembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU de Clermont-Ferrand Direction des Achats, Equipements et Logistique Bureau des Marchés.
 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue Montalembert,  63003 Clermont Ferrand Cedex 1,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_jaPve7amP3&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHU de Clermont-Ferrand Atelier Biomédical Gabriel Montpied.
 Correspondant : M. Bonhomme Dominique,  58 rue montalembert,  63003 Clermont Ferrand Cedex 1, courriel : dbonhomme@chu-clermontferrand.fr,  adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_lZde9dJkOk.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CHU de Clermont-Ferrand Direction des Achats, Equipements et Logistique Bureau des Marchés.
 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue Montalembert,  63003 Clermont Ferrand Cedex 1, courriel : bdm@chu-clermontferrand.fr,  adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_lZde9dJkOk.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU de Clermont-Ferrand Direction des Achats, Equipements et Logistique Bureau des Marchés.
 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue Montalembert,  63003 Clermont Ferrand Cedex 1,  adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_lZde9dJkOk.
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