Centrale des marchés
fourniture progiciel de médecine du travail 63 fourniture de licences et de maintenance pour un progiciel médecine du travail et prestations associées au profit du CHU à Clermont-Ferrand pays : F- code_postal : 63003 ville : Clermont ...
CHU de Clermont-Ferrand 63003Clermont-Ferrand padimsst@chu-clermontferrand.fr 0473752000
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Fourniture progiciel de médecine du travail

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850709

Date de clôture estimée : 22/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/10/13)
13-182036
JOUE (16/10/13)
347436-2013
SOURCEWEB (11/10/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Clermont-Ferrand, 58 rue montalembert, à l'attention de Mme Douarre Pascale, F-63003 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 75 20 06. E-mail : padimsst@chu-clermontferrand.fr. Fax : (+33) 4 73 75 20 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-clermontferrand.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre hospitalier universitaire direction informatique, 58 rue montalembert, à l'attention de M. Hervé Grandjean, F-63003 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 75 20 66. E-mail : padimsst@chu-clermontferrand.fr. Fax : (+33) 4 73 75 20 00. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre hospitalier universitaire direction informatique, 58 rue Montalembert, à l'attention de Mme Pascale Douarre, F-63003 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 75 20 06. E-mail : padimsst@chu-clermontferrand.fr. Fax : (+33) 4 73 75 20 00

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture progiciel de médecine du travail.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre hospitalier universitaire direction informatique, 63003 Clermont Ferrand.
Code NUTS , FR724, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de licences et de maintenance pour un progiciel médecine du travail et prestations associées.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
48180000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : CHU logiciel de gestion de la santé au travail
1) Description succincte :
CHU
logiciel de gestion de la santé au travail
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48180000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Université d'Auvergne logiciel de gestion de la santé au travail
1) Description succincte :
Université d'Auvergne
logiciel de gestion de la santé au travail
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48180000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Université Blaise Pascal logiciel de gestion de la santé au travail
1) Description succincte :
Université Blaise Pascal
logiciel de gestion de la santé au travail
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48180000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Infocentre Anonymisé
1) Description succincte :
Infocentre Anonymisé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48180000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Modules complémentaires pour le CHU
1) Description succincte :
Modules complémentaires pour le CHU
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48180000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lot optionnel
Lot n° 6

Intitulé : Modules complémentaires pour l'Université d'Auvergne
1) Description succincte :
Modules complémentaires pour
l'Université d'Auvergne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48180000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lot optionnel
Lot n° 7

Intitulé : Modules complémentaires pour l'Université Blaise Pascal
1) Description succincte :
Modules complémentaires pour
l'Université Blaise Pascal
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48180000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lot optionnel
Lot n° 8

Intitulé : Module de gestion des AES pour le CHU
1) Description succincte :
Module de gestion des AES pour le CHU
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48180000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lot optionnel
Lot n° 9

Intitulé : Module de gestion des AT/MP pour l'Université Blaise Pascal
1) Description succincte :
Module de gestion des AT/MP pour l'Université Blaise Pascal
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48180000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
lot optionnel
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les crédits ouverts au budget du CHU.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. dc2.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. dc2.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. cout de l'offre
Pondération : 45.
2. adéquation fonctionnelle de la solution
Pondération : 40.
3. intégration au système d'information
Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1345DI.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 6 cours Sablon, F-63000 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 14 61 00

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics, 50 rue de Marseille, F-69007 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 84 78 56
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative) du début de la procédure jusqu'à la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir avec ou sans référé dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 et L. 521-1 du Code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2013.

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