Centrale des marchés
F-Clermont-Ferrand: Prothèses orthopédiques II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture d'orthoprothèses et d'accessoires ou matériaux pour orthoprothèses. II.1.2) Type de marché et lieu d’e...
CHU de Clermont-Ferrand 63000Clermont-Ferrand 0473750376 0473754741
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F-Clermont-Ferrand: Prothèses orthopédiques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74470

Date de clôture estimée : 14/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107791-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Clermont-Ferrand Cedex 1
+33 473754741
+33 473750376
FRANCE
CHU de Clermont-Ferrand
Mme Goncalves Sandrine
secteur petit matériel médical
direction des achats, équipements et logistique, 3ème étage du centre de biologie, 58 rue Montalembert
63003
PMM@chu-clermontferrand.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_W1A8IFDeAP&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Clermont-Ferrand Cedex 1
+33 473754741
+33 473750376
FRANCE
Direction des achats, équipements et logistique
Mme Goncalves Sandrine
secteur petit matériel médical
3ème étage du centre de biologie, 58 rue Montalembert
63003
pmm@chu-clermontferrand.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'orthoprothèses et d'accessoires ou matériaux pour orthoprothèses.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHU de Clermont-Ferrand - 58 rue Montalembert, 63003 Clermont-Ferrand Cedex 1, FRANCE.
FRANCE
FR


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'orthoprothèses et d'accessoires ou matériaux pour orthoprothèses.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Prothèses orthopédiques
33183200

Fournitures orthopédiques
33141700


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Fourniture d'orthoprothèses pour enfant.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Prothèses orthopédiques
33183200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture d'orthoprothèses du tronc pour adulte (torse et cou).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Prothèses orthopédiques
33183200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture d'orthoprothèses des membres pour adulte.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Prothèses orthopédiques
33183200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture d'accessoires et de matériaux pour la confection d'orthèses et de prothèses.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Prothèses orthopédiques
33183200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur les crédits ouverts sur les budgets du CHU, paiement selon les règles de la comptabilité publique.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — DC1 dûment complété et signé ou à défaut les documents suivants: a) attestation sur l'honneur selon laquelle le candidat précise qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers; b) déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir; c) attestation sur l'honneur certifiant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L 143-3 et L 620-3 du Code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers; d) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; e) renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (tels que les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, l'outil industriel dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation, des certificats de capacité professionnelle ou des références de prestations déjà réalisées, attestant de la compétence de l'entreprise ...) - dc 2 dûment complété ou à défaut les documents suivants: Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices; Le candidat retenu devra produire: - nOTI 2 dûment complété et signé ou à défaut une attestation sur l'honneur dûment datée et signée, indiquant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales ou les certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux. Seul le candidat retenu devra fournir ces documents ou leurs équivalents pour les candidats étrangers, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur. - DC 6.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir au point ci-dessus.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir au point ci-dessus.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Lots 1-2-3: qualité technique, conception innovante, confort pour le patient. Pondération 30
2. Lots 1-2-3: capacité à travailler en synergie avec nos équipes médicales. Pondération 10
3. Lots 1-2-3: réactivité en termes de délai pour fournir une prestation adaptée au patient. Pondération 10
4. Lots 1-2-3: étendue de la gamme, diversité et richesse des solutions techniques possibles. Pondération 10
5. Lots 1-2-3: prix. Pondération 40
6. Lot 4: qualité technique, conception innovante, confort pour le patient. Pondération 30
7. Lot 4: diversité et richesse des produits et des solutions techniques possibles. Pondération 20
8. Lot 4: délai de livraison. Pondération 10
9. Lot 4: prix. Pondération 40

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012/36
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Clermont-Ferrand Cedex 1
+33 473146122
+33 473146100
FRANCE
Tribunal administratif
6 cours Sablon, BP 129
63033
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Clermont-Ferrand Cedex 1
+33 473146122
+33 473146100
FRANCE
Greffe du tribunal administratif
6 cours Sablon, BP 129
63033
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
2.4.2012
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