1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Etudes faisabilité (pré-programmation), de programmation (fonctionnelle et technique) et d’assistance à la Maîtrise d’Ouvrage pour le choix d’une maitrise d’œuvre dans le cadre du projet de modernisation du pôle de psychiatrie de du CHU de Clermont-Ferrand
Description: Etudes faisabilité (pré-programmation), de programmation (fonctionnelle et technique) et d’assistance à la Maîtrise d’Ouvrage pour le choix d’une maitrise d’œuvre dans le cadre du projet de modernisation du pôle de psychiatrie de du CHU de Clermont-Ferrand
Identifiant de la procédure: fba76b9f-bc53-41bf-a9ec-36c2497148a0
Identifiant interne: 25GHTA0065
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72243000 Services de programmation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une audition avec les candidats aura lieu la semaine du 15 au 19 septembre. Précisions dans le règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE - Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Etudes faisabilité (pré-programmation), de programmation (fonctionnelle et technique) et d’assistance à la Maîtrise d’Ouvrage pour le choix d’une maitrise d’œuvre dans le cadre du projet de modernisation du pôle de psychiatrie de du CHU de Clermont-Ferrand
Description: Etudes faisabilité (pré-programmation), de programmation (fonctionnelle et technique) et d’assistance à la Maîtrise d’Ouvrage pour le choix d’une maitrise d’œuvre dans le cadre du projet de modernisation du pôle de psychiatrie de du CHU de Clermont-Ferrand
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72243000 Services de programmation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 176 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le marché comporte 3 tranches. • La tranche ferme : études préalables et élaboration d’un pré-programme • La tranche optionnelle 1 : élaboration et rédaction du programme fonctionnel et technique détaillé • La tranche optionnelle 2 : assistance du Maître d’ouvrage pour la désignation du maître d’œuvre et accompagnement jusqu’à la validation de l’élément de mission Avant-Projet Sommaire.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Qualité de la Méthodologie d’exécution du marché, appréhendée dans sa pertinence avec les tâches à accomplir, l'enchaînement des tâches, l'organisation mise en place et le planning proposé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualification et expérience
Description: Qualité et adéquation des qualifications et de l'expérience des personnes proposées pour l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 19/08/2025 12:00:00 (UTC)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/08/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres: CHU de Clermont-Ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Département: Puy de Dôme
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33 4 73 75 12 34
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Département: PUY DE DOME
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: df599885-dcd0-4ef5-b763-0e6cb53f7d33 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/07/2025 15:06:57 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 444537-2025
Numéro de publication au JO S: 128/2025
Date de publication: 08/07/2025
