1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'ordonnances sécurisées
Description: Fourniture et livraison d'ordonnances sécurisées
Identifiant de la procédure: b5f4fe3f-6ece-4b64-9f85-f48f059f5f32
Identifiant interne: 26-GHTA-0039
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22820000 Formulaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 22820000 Formulaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: Montant estimé du marché sur toute sa durée reconductions comprises : 39 000 € HT. Montant maximum du marché sur toute sa durée reconductions comprises : 50 000 € HT. Montant des crédits budgétaires alloués pour toute la durée du marché reconductions comprises : 50 000 € HT
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 39 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Appel d'offre ouvert
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Cf les documents du marché
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Ordonnances sécurisées pour le CHU de Clermont-Ferrand
Description: Ordonnances sécurisées pour le CHU de Clermont-Ferrand (Ordonnances sécurisées dupliquées en liasse . Ordonnances sécurisées informatiques)
Identifiant interne: 26-GHTA-0039 Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22820000 Formulaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2026
Date de fin de durée: 21/07/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour la durée d'1 an. Il est reconduit tacitement 3 fois 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 385,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 135,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité. Montant estimé du lot 1 pour toute la durée du marché reconductions comprises : 20 385 €HT. Montant maximum du lot 1 sur toute la durée du marché reconductions comprises : 26 133 €HT. Les crédits budgétaires alloués correspondent au montant maximum.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des éléments de Responsabilité sociétale des entreprises appréciés à partir du cadre de réponse « critères sociaux environnementaux et éthique de l’entreprise »
Description: Qualité des éléments de Responsabilité sociétale des entreprises appréciés à partir du cadre de réponse « critères sociaux environnementaux et éthique de l’entreprise »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 13/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf les documents du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Ordonnances sécurisées informatiques pour le CH de Montluçon Néris les Bains
Description: Ordonnances sécurisées informatiques pour le CH de Montluçon Néris les Bains
Identifiant interne: 26-GHTA-0039 Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22820000 Formulaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Montluçon 18 avenue du 8 mai 1945
Ville: Montluçon
Code postal: 03100
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2026
Date de fin de durée: 21/07/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour la durée d'1 an. Il est reconduit tacitement 3 fois 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 825,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 595,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité. Montant estimé du lot 2 sur toute la durée du marché reconductions comprises :9 825 €HT. Montant maximum du lot 2 sur toute la durée du marché reconductions comprises : 12 595 €HT. Les crédits budgétaires alloués correspondent au montant maximum.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des éléments de Responsabilité sociétale des entreprises appréciés à partir du cadre de réponse « critères sociaux environnementaux et éthique de l’entreprise »
Description: Qualité des éléments de Responsabilité sociétale des entreprises appréciés à partir du cadre de réponse « critères sociaux environnementaux et éthique de l’entreprise »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 13/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf les documents du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Ordonnances sécurisées pour le CH de Riom
Description: Ordonnances sécurisées pour le CH de Riom (Ordonnances sécurisées dupliquées en liasse . Ordonnances sécurisées informatiques)
Identifiant interne: 26-GHTA-0039 Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22820000 Formulaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Riom Boulevard Etienne Clémentel
Ville: RIOM
Code postal: 63204
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2026
Date de fin de durée: 21/07/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour la durée d'1 an. Il est reconduit tacitement 3 fois 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 455,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 147,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité. Montant estimé du lot 3 sur toute la durée du marché reconductions comprises :2 455 €HT. Montant maximum du lot 3 sur toute la durée du marché reconductions comprises : 3 147 €HT. Les crédits budgétaires alloués correspondent au montant maximum.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des éléments de Responsabilité sociétale des entreprises appréciés à partir du cadre de réponse « critères sociaux environnementaux et éthique de l’entreprise »
Description: Qualité des éléments de Responsabilité sociétale des entreprises appréciés à partir du cadre de réponse « critères sociaux environnementaux et éthique de l’entreprise »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 13/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf les documents du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Ordonnances sécurisées pour le CH de Thiers
Description: Ordonnances sécurisées pour le CH de Thiers (Ordonnances sécurisées dupliquées en liasse - Ordonnances sécurisées tripliquées en liasse)
Identifiant interne: 26-GHTA-0039 Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22820000 Formulaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Thiers Route de Fau BP 89
Ville: THIERS
Code postal: 63300
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2026
Date de fin de durée: 21/07/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour la durée d'1 an. Il est reconduit tacitement 3 fois 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 598,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 178,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité. Montant estimé du lot 4 sur toute la durée du marché reconductions comprises :5 598 €HT. Montant maximum du lot 4 sur toute la durée du marché reconductions comprises : 7 178 €HT. Les crédits budgétaires alloués correspondent au montant maximum.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des éléments de Responsabilité sociétale des entreprises appréciés à partir du cadre de réponse « critères sociaux environnementaux et éthique de l’entreprise »
Description: Qualité des éléments de Responsabilité sociétale des entreprises appréciés à partir du cadre de réponse « critères sociaux environnementaux et éthique de l’entreprise »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 13/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf. les documents du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Ordonnances sécurisées tripliquées en liasse pour le CH Etienne Clémentel
Description: Ordonnances sécurisées tripliquées en liasse pour le CH Etienne Clémentel
Identifiant interne: 26-GHTA-0039Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22820000 Formulaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH Etienne Clementel CH Etienne Clementel
Ville: ENVAL
Code postal: 63530
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2026
Date de fin de durée: 21/07/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour la durée d'1 an. Il est reconduit tacitement 3 fois 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 737,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 945,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité. Montant estimé du lot 5 sur toute la durée du marché reconductions comprises :737 €HT. Montant maximum du lot 5 sur toute la durée du marché reconductions comprises : 945 €HT. Les crédits budgétaires alloués correspondent au montant maximum.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais de livraison
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des éléments de Responsabilité sociétale des entreprises appréciés à partir du cadre de réponse « critères sociaux environnementaux et éthique de l’entreprise »
Description: Qualité des éléments de Responsabilité sociétale des entreprises appréciés à partir du cadre de réponse « critères sociaux environnementaux et éthique de l’entreprise »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 13/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf. les documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Adresse postale: CHU de Clermont-Ferrand 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Direction des achats et des logistiques - Bureau des marchés
Téléphone: +33 0 04 73 75 12 34
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon BP 129
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33 0 04 73 14 61 00
Télécopieur: +33 0 04 73 14 61 22
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 7741a9d7-4b0e-4f07-a1f8-a92cbc7df460 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2026 15:19:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 352556-2026
Numéro de publication au JO S: 98/2026
Date de publication: 22/05/2026
