Centrale des marchés
dl ccp 13/50 63 fourniture, installation et mise en service d'un cytometre en flux trieur de cellules avec la maintenance et la formation des utilisateurs pour le CHU à Clermont-Ferrand ville : Clermont Ferr...
CHU de Clermont-Ferrand 63003Clermont-Ferrand vroy@chu-clermontferrand.fr
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Dl ccp 13/50

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Marché public ou privé
Référence du marché : 666468

Date de clôture estimée : 27/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/04/13)
127459-2013
BOAMP (18/04/13)
13-67878
JOUE (18/05/13)
163682-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Clermont-Ferrand, direction des Laboratoires 3ème étage du Centre de Biologie 58 rue Montalembert, à l'attention de Mme Valérie ROY, F-63003 Clermont Ferrand Cedex 1. Tél. : (+33) 04 73 75 12 08. E-mail : vroy@chu-clermontferrand.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Chu de Clermont-ferrand Direction des Laboratoires, 58 rue Montalembert 3ème étage du Centre de Biologie, à l'attention de Mme BARRIAU Marie-Paule, F-63003 Clermont Ferrand Cedex 1. Tél. : (+33) 04 73 75 11 77. E-mail : mpbarriau@chu-clermontferrand.fr. Fax : (+33) 04 73 75 47 40. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_0qPZ-QdnrW&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Chu de Clermont-Ferrand Direction des Laboratoires, 58 rue montalembert 3ème étage du centre de biologie, à l'attention de Mme Valérie ROY, F-63003 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 04 73 75 12 08. E-mail : vroy@chu-clermontferrand.fr. Fax : (+33) 04 73 75 47 40

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Chu de Clermont-Ferrand Direction des Laboratoires, 58 rue Montalembert 3ème étage du Centre de Biologie, à l'attention de Mme Valérie ROY, F-63003 Clermont Ferrand Cedex 1. Tél. : (+33) 04 73 75 12 08. Fax : (+33) 04 73 75 47 40. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_0qPZ-QdnrW&v=1&selected=0
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
dl ccp 13/50.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslaboratoires du CHU de Clermont-Ferrand, 63000 Clermont Ferrand.
Code NUTS , FR724, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la fourniture ,l'installation et la mise en service d'un cytometre en flux trieur de cellules avec la maintenance et la formation des utilisateurs.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38434510, 50000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget Arc+ Conseil Régional+ Fonds feder+ chu. Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement peut être conjoint ou solidaire. Toutefois le groupement attributaire du marché pourra éventuellement se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des Marchés Publics, si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - DC 1
- dC 2 dûment complété et signé ou à défaut les documents suivants :
a) attestation sur l'honneur selon laquelle le candidat précise qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers ;
b) déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir ;
c) attestation sur l'honneur certifiant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L 143-3 et L 620-3 du Code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers ;
d) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
e) déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices ;
f) renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (tels que les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, l'outil industriel dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation, des certificats de capacité professionnelle ou des références de prestations déjà réalisées, attestant de la compétence de l'entreprise ...)
- noti 2 dûment complété et signé
ou à défaut une attestation sur l'honneur dûment datée et signée, indiquant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales ou les certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux. Seul le candidat retenu devra fournir ces documents ou leurs équivalents pour les candidats étrangers, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir au point ci-dessus.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir au point ci-dessus.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (qualité technique, évolutivité, praticabilité, environnement informatique, support technique et formation , service aprés-vente, justifications de certifications environnementales du produit ou matériel)
Pondération : 60.
2. coût global d'utilisation
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DL CCP 13/50.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
i - durée du marché :
Prestation 1-1 : Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Prestation 1-2 : Le marché prend effet à l'issue de la période de garantie des équipements pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois au minimum sous réserve du maintien des droits d'exclusivité du titulaire.
Ii - variantes :
Une seule variante est autorisée : elle est définie à l'article II du CCP 13/50 et doit satisfaire aux dispositions techniques et organisationnelles indiquées et optimiser l'évolutivité de l'activité de recherche.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 6, Cours Sablon B.P. 129, F-63033 Clermont Ferrand Cedex. Tél. : (+33) 04 73 14 61 00. Fax : (+33) 04 73 14 61 22
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif, 6, Cours Sablon B.P. 129, F-63033 Clermont Ferrand Cedex. Tél. : (+33) 04 73 14 61 00. Fax : (+33) 04 73 14 61 22
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 avril 2013.

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