A proximité de Clermont-Ferrand 63000 Puy De Dome
Acheteur : CHU de Clermont-Ferrand
58 rue Montalembert
63000 Clermont-ferrand
Tel : +33 4 73 75 12 34
  Reste 25 jours - Date de clôture estimée : 15/12/2026  
2 Lots
Lot 1
Accord-cadre de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Lot 2
Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés dans le cadre de l’opération GM3.
Secteurs d'activité
Services de contrôle technique.

Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/11/2026
JOUE - 780341-2026
780341-2026 - Mise en concurrence
France – Services de contrôle technique – Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
OJ S 218/2026 10/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand
Adresse électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Description: Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés et de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Identifiant de la procédure: 87a4f0ea-c419-4606-8d4a-828c15de67ca
Identifiant interne: 26-GHTA-0075
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 58 rue Montalembert  
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: Cet accord-cadre est mono-attributaire. Les documents de la consultation, hormis les plans et dossiers très volumineux, sont accessibles par voie électronique, sur la plate-forme des achats de l'Etat (PLACE) (https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise). Les plans et dossiers très volumineux sont accessibles par le lien suivant : https://nextcloud.chu-clermontferrand.fr/s/YDKE5x9qFmL8oTw
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 114 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 145 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.
Description: Accord-cadre de métrologie relative à la surveillance de la qualité d’air dans les locaux adjacents aux travaux de retrait d’amiante dans le cadre de l’opération GM3.)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 58 rue MONTALEMBERT  
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 94 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre est prévisionnelle. Fortement liée à une opération de travaux sa durée sera susceptible d'évoluer en fonction de l'avancement des travaux.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Description détaillée de la méthodologie et de l’organisation
Description: Description détaillée de la méthodologie et de l’organisation mise en place pour exécuter l’accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualifications et expériences
Description: Qualifications et expériences de ou des personnes affectées à la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Outillage et moyens techniques
Description: Descriptif détaillé de l’outillage et des moyens techniques utilisés pour la réalisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: sobriété numérique 5% Qualité des mesures sociales mises en place au cours de l’exécution de la prestation 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: Durée dépendante des travaux qui sont prévus sur 5 ans
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés dans le cadre de l’opération GM3.
Description: Accord-cadre de contrôles visuels dans le cadre du retrait des matériaux amiantés dans le cadre de l’opération GM3
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 200,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Cet accord-cadre est mono-attributaire. La durée de l'accord-cadre est prévisionnelle. Fortement liée à une opération de travaux sa durée sera susceptible d'évoluer en fonction de l'avancement des travaux.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité de la Méthodologie:
Description: Description détaillée de la méthodologie et de l’organisation mise en place pour exécuter l’accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualifications et expériences
Description: Qualifications et expériences de ou des personnes affectées à la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Nom: moyens techniques
Description: Descriptif détaillé de l’outillage et des moyens techniques utilisés pour la réalisation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: sobriété numérique 5% Qualité des mesures sociales mises en place au cours de l’exécution de la prestation 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Justification de la durée de l’accord-cadre: Durée dépendante des travaux qui sont prévus sur 5 ans
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58, rue Montalembert CHU Gabriel Montpied
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone: +33 4 73 75 12 34
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Département: PUY DE DOME
Adresse postale: 6 Cours Sablon B.P. 129
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ad075b5c-13c7-4161-89fe-891b01c0c3d7  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/11/2026 08:45:39 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 780341-2026
Numéro de publication au JO S: 218/2026
Date de publication: 10/11/2026