1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Description: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Identifiant de la procédure: 619f2bfb-25ae-46b7-af36-42ce974a7071
Identifiant interne: 25GHTA097
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord cadre à bons de commande mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413100 Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: Le montant estimatif annuel HT : 32 000 €- Montant estimatif sur 4 ans HT : 128 000 € - Montant manimum annuel HT : 45 000 € - Montant maximum sur 4 ans HT : 180 000 €
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 128 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations, les candidats peuvent effectuer une visite facultative. Si les candidats souhaitent effectuer une visite, elle aura lieu entre le lundi 05/01/2026 et le vendredi 09/01/2026. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent contacter : Monsieur BONNEFOY au 04-73-75-12-88 pour prendre rendez-vous.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Description: Accord-cadre à bons de commande Mono attributaire : Maintenance préventive et curative des installations de détection de GAZ (manque oxygène, CO²…)
Identifiant interne: 25GHTA0097
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413100 Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 58 RUE MONTALEMBERT
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: reconductible 3 fois 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 128 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 128 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: le marché sera relancé en avril 2030
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois. La durée de l'accord-cadre court à compter du 01/04/2026 jusqu’au 31/03/2027. Si la date de notification est postérieure à la date visée supra, le marché commencera à courir à sa date de notification. Dans ce cas, la durée d’exécution de la période initiale sera modifiée de sorte que la date de fin soit le 31/03/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations selon détail quantitatif estimatif
Description: Prix des prestations selon détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens matériels et humains de l'entreprise où sera précisé notamment le nombre de techniciens habilités à intervenir sur ce type de matériel
Description: Moyens matériels et humains de l'entreprise où sera précisé notamment le nombre de techniciens habilités à intervenir sur ce type de matériel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de la méthodologie détaillée pour l’intervention en site hospitalier occupé
Description: Qualité de la méthodologie détaillée pour l’intervention en site hospitalier occupé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l'environnement : mesures prises lors de l'entretien des installations, gestion des déchets, politique de développement durable
Description: Performances en matière de protection de l'environnement : mesures prises lors de l'entretien des installations, gestion des déchets, politique de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHU de Clermont-Ferrand
Organisation qui traite les offres: CHU de Clermont-Ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33 4 73 75 12 34
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Département: PUY DE DOME
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 5df3a445-1614-4bc5-ac0b-99055a93746c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2025 10:46:17 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 828338-2025
Numéro de publication au JO S: 240/2025
Date de publication: 12/12/2025
