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63 fourniture d'équipements d'imagerie pour le service d'odontologie à Clermont-Ferrand 63 fourniture d'équipements d'imagerie pour le service d'odontologie à Clermont-Ferrand la fourniture d'équipements d'imagerie pour le service d'odontologie du C.H.U. De Clermont-Ferrand. ville :...
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63 fourniture d'équipements d'imagerie pour le service d'odontologie à Clermont-Ferrand

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795024

Date de clôture estimée : 16/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/08/13)
13-145307

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Clermont-Ferrand.
Correspondant : M. Bonhomme Dominique, 3e étage du Centre de Biologie 58 rue Montalembert 63003 Clermont Ferrand Cedex 1 tél. : 04-73-75-03-76 courriel : dbonhomme@chu-clermontferrand.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_J3DXHkWhKg.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : la fourniture d'équipements d'imagerie pour le service d'odontologie du C.H.U. De Clermont-Ferrand.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33111500.

Lieu de livraison : chu de Clermont-Ferrand, 63000 Clermont Ferrand.

Code NUTS : øFR72ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture d'équipements d'imagerie pour le service d'odontologie du C.H.U. De Clermont-Ferrand :
* Dix appareils de radiographie intrabuccale
* Un appareil de Tomographie volumique à faisceau conique de la face (Cône Beam computerized Tomography).
*Quinze lecteurs numériseurs pour écrans à mémoire (E.R.L.M.)
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : prestations supplémentaires éventuelles définies au CCTP 13/94 de chaque lot.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les crédits ouverts au budget du Chu.
Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : voir Dc2.



Situation juridique - références requises : voir Dc2.



Capacité économique et financière - références requises : voir Dc2.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir Dc2.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : annexes à l'acte d'engagement
un Relevé d'identité Bancaire.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- qualités fonctionnelles : 30 % ;
- valeur technique : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 septembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : EM 13/94.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : remis en mains propres contre récépissé, par pli recommandé avec AR, par transporteur... Ou via la plate-forme de dématérialisation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU de Clermont-Ferrand.
direction Achats, Equipements et Logistique Bureau des marchés 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue montalembert, 63003 Clermont Ferrand Cedex 1, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_J3DXHkWhKg.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHU de Clermont-Ferrand.
Correspondant : M. Bonhomme Dominique, direction Achats, Equipements et Logistique Equipements Médicaux 3e étage du centre de biologie 58 rue montalembert, 63003 Clermont Ferrand Cedex 1, tél. : 04-73-75-11-72, courriel : dbonhomme@chu-clermontferrand.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_J3DXHkWhKg.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CHU de Clermont-ferrand.
direction Achats, Equipements et Logistique Bureau des marchés 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue montalembert, 63003 Clermont Ferrand Cedex 1, tél. : 04-73-75-47-42, courriel : bdm@chu-clermontferrand.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_J3DXHkWhKg.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU de Clermont-Ferrand.
direction Achats, Equipements et Logistique Bureau des marchés 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue montalembert, 63003 Clermont Ferrand Cedex 1, courriel : bdm@chu-clermontferrand.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_J3DXHkWhKg.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 6, Cours Sablon B.P. 129 63000 Clermont Ferrand tél. : 04-73-14-61-00 télécopieur : 04-73-14-61-22.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif 6, Cours Sablon B.P. 129 63000 Clermont Ferrand tél. : 04-73-14-61-00 télécopieur : 04-73-14-61-22.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 appareils de radiographie intrabuccale.
Fourniture, installation et mise en service de dix appareils de Radiographie intrabuccale pour le service d'odontologie.
Lot(s) 2 appareil de tomographie volumique à faisceau conique de la face.
Fourniture, installation et mise en service d'un appareil de Tomographie volumique à faisceau conique de la face (Cône Beam computerized Tomography) pour le service d'odontologie.
Lot(s) 3 lecteurs numériseurs pour écrans à mémoire.
Fourniture, installation et mise en service de quinze lecteurs numériseurs pour écrans à mémoire (Erlm) pour le service d'odontologie.

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