Centrale des marchés
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois OP310 Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois OP310. mel : achats@pays-clermontois.fr tel ...
Communauté de communes du Clermontois 60600Clermont achats@pays-clermontois.fr
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Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois OP310

Marché public ou privé
Référence du marché : 6320995

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/09/21)
21-120430
JOUE (13/09/21)
460931-2021

Département(s) de publication : 60
Annonce No 21-120430
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Communauté de communes du Clermontois, 9 rue Henri Breuil, Point(s) de contact : Monsieur le directeur de l'environnement Sébastien LAMOTTE, 60600, Clermont, F, Téléphone : (+33) 3 44 50 85 00, Courriel : achats@pays-clermontois.fr, Code NUTS : FRE22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Communauté de communes du Clermontois

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois OP310
Numéro de référence : 2021-33
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39234000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois OP310.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 208 760 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois OP310
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39234000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution : Service propreté - 485 rue des Sources - 60600 BREUIL LE VERT
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Commune du Clermontois OP310
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Durée de garantie en année / Pondération : 16
     2. Eco conception des produits / Pondération : 10
     3. Notice de montage - modalités montage démontage / Pondération : 8
     4. Volume utile du composteur / Pondération : 6
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Boiseau 10 litrestige aératrice
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 117-304892 du 12/04/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de composteurs en bois au profit de la Communauté de Communes du Clermontois OP310
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 septembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
QUADRIA, Parc Labory Baudan 68 rue Blaise Pascal, 33127, Saint-jean d'illac, FR, Code NUTS : FRI12, Adresse internet : http://Quadria.eu
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 208 760
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, 80000, Amiens Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 22 33 61 70, Fax : (+33) 3 22 33 61 71, Adresse internet : http://www.achatpublic.com
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 26 26, Fax : (+33) 3 83 30 52 34
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, 80000, Amiens, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 septembre 2021
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