Centrale des marchés
Prestations de réparation de pannes mécaniques du parc de véhicules pour la ville de Clamart La présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché les prestations de réparation de pannes mécaniques du parc de véhicules pour la ville de Clamart. Le marché est composé des 1...
Ville de Clamart 92140Clamart marchespublics@clamart.fr 01 46 62 37 67
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Prestations de réparation de pannes mécaniques du parc de véhicules pour la ville de Clamart

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2767247

Date de clôture estimée : 17/05/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/04/17)
17-51332
JOUE (15/04/17)
145262-2017

Département(s) de publication : 92
Annonce No 17-51332
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Clamart, 1 place Maurice Gunsbourg, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 92140, Clamart, F, Téléphone : (+33) 1 46 62 35 15, Courriel : marchespublics@clamart.fr, Fax : (+33) 1 46 62 37 67, Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://http://www.clamart.fr
Adresse du profil acheteur : http://ville-clamart.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://ville-clamart.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Commune de Clamart, 1 Place Maurice Gunsbourg, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 92140, Clamart, F, Téléphone : (+33) 1 46 62 35 15, Courriel : marchespublics@clamart.fr, Fax : (+33) 1 46 62 37 67, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://clamart.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://ville-clamart.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
à l'adresse suivante : Commune de Clamart, 1 Place Maurice Gunsbourg, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 92140, Clamart, F, Téléphone : (+33) 1 46 62 35 15, Courriel : marchespublics@clamart.fr, Fax : (+33) 1 46 62 37 67, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://clamart.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://ville-clamart.e-marchespublics.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Prestations de réparation de pannes mécaniques du parc de véhicules pour la ville de Clamart
Numéro de référence : 17 40
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50111000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché les prestations de réparation de pannes mécaniques du parc de véhicules pour la ville de Clamart. Le marché est composé des 11 lots suivants :Lot 1 : Réparation de pannes mécaniques des autocarsLot 2 : Réparation de pannes mécaniques des camions/ poids lourdsLot 3 : Réparation de pannes mécaniques des véhicules utilitairesLot 4 : Réparation de pannes mécaniques des véhicules GPLLot 5 : Réparation de pannes mécaniques de tondeuses autoportées/tracteursLot 6 : Réparation de pannes mécaniques d'engins de levage (grues/nacelles)Lot 7 : Réparation de pannes mécaniques des véhicules de viabilité hivernale (saleuses/compacteurs à déchets)Lot 8 : Réparation de pannes mécaniques des balayeusesLot 9 : Réparation de pannes mécaniques des engins de travaux publicsLot 10 : Réparation de pannes mécaniques des scooter/motosLot 11 : Réparation de pannes mécaniques des laveuses
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 280 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 Réparation de pannes mécaniques des autocars
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Commune de Clamart
II.2.4)Description des prestations : Réparation de pannes mécaniques des autocars de la ville de Clamart
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur Technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois par décision expresse du Maire ; la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Le montant maximum annuel est de 40 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 Réparation de pannes mécaniques des camions et poids lourds
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Commune de Clamart
II.2.4)Description des prestations : Réparation de pannes mécaniques des camions et poids lourds de la ville de Clamart
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois par décision expresse du Maire ; la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Le montant maximum annuel est de 50 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 Réparation de pannes mécaniques des véhicules utilitaires
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Commune de Clamart
II.2.4)Description des prestations : Réparation de pannes mécaniques des véhicules utilitaires de la ville de Clamart
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois par décision expresse du Maire ; la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Le montant maximum annuel est de 50 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4 Réparation de pannes mécaniques des véhicules GPL
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Commune de Clamart
II.2.4)Description des prestations : Réparation de pannes mécaniques des véhicules GPL de la ville de Clamart
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois par décision expresse du Maire ; la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Le montant maximum annuel est de 20 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 5 Réparation de pannes mécaniques de tondeuses autoportées et tracteurs
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Commune de Clamart
II.2.4)Description des prestations : Réparation de pannes mécaniques des tondeuses autoportées et tracteurs de la ville de Clamart
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois par décision expresse du Maire ; la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Le montant maximum annuel est de 25 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 6 Réparation de pannes mécaniques d'engins de levage (grues et nacelles)
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Commune de Clamart
II.2.4)Description des prestations : Réparation de pannes mécaniques des engins de levage (grues et nacelles) de la ville de Clamart
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeurs technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois par décision expresse du Maire ; la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Le montant maximum annuel est de 25 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 7 Réparation de pannes mécaniques des véhicules de viabilité hivernale (saleuses et compacteurs à déchets)
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Commune de Clamart
II.2.4)Description des prestations : Réparation de pannes mécaniques des véhicules de viabilité hivernale (saleuses et compacteurs à déchets) de la ville de Clamart
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois par décision expresse du Maire ; la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Le montant maximum annuel est de 20 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 8 Réparation de pannes mécaniques des balayeuses
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Commune de Clamart
II.2.4)Description des prestations : Réparation de pannes mécaniques des balayeuses de la ville de Clamart
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois par décision expresse du Maire ; la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Le montant maximum annuel est de 15 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 9 Réparation de pannes mécaniques des engins de travaux publics
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Commune de Clamart
II.2.4)Description des prestations : Réparation de pannes mécaniques des engins de travaux publics de la ville de Clamart
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois par décision expresse du Maire ; la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Le montant maximum annuel est de 40 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 10 Réparation de pannes mécaniques des scooters et motos
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Commune de Clamart
II.2.4)Description des prestations : Réparation de pannes mécaniques des scooters et motos de la ville de Clamart
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois par décision expresse du Maire ; la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Le montant maximum annuel est de 20 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 11 Réparation de pannes mécaniques des laveuses
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Commune de Clamart
II.2.4)Description des prestations : Réparation de pannes mécaniques des laveuses de la ville de Clamart
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit trois fois pour une période de douze mois par décision expresse du Maire ; la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. Le montant maximum annuel est de 15 000 euros HT.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les candidats auront à produire les documents ci-après. En cas de groupement, chaque membre devra produire lesdits documents à l'exception du dc1.- seront éliminées les candidatures non accompagnées des pièces mentionnées ci dessous, celles qui ne présenteraient pas de garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes et celles qui ne peuvent avoir accès à la commande publique en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015.- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (ou imprimé dc1);- déclaration sur l'honneur du candidat (ou imprimé dc2)concernant les conditions restrictives de participation a la consultation visées au règlement de consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé dc2)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le détail du personnel d'encadrement pour les trois dernières années (ou imprimé dc2);Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique (ou imprimé dc2);Présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché (ou imprimé dc2);Certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique ;pour justifier des capacités d'un sous-traitant, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigées des candidats par la commune. en outre, pour justifier qu'il dispose des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit du sous-traitant.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 mai 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 mai 2017 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'HautilB.P. 30322, 95027, Cergy-Pontoise Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le présent marché pourra faire l'objet : - à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy-pontoise(article l. 211-4 du code de justice administrative) ; - d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; - d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles l. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (c.j.a.). - d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article l. 521-1 du c.j.a.). - d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles l.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (c.j.a.) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article r.551-7 du code de justice administrative. article r.551-1 : l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Mairie de Clamart - Direction de la Commande Publique, 1 Place Maurice Gunsbourg, 92140, Clamart, F, Téléphone : (+33)1 46 62 35 15, Courriel : marchespublics@clamart.fr, Fax : (+33)1 46 62 37 67, Adresse internet : http://www.clamart.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 avril 2017
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