Centrale des marchés
Fourniture et livraison de produits métallurgiques Fourniture et livraison de produits métallurgiques fourniture et livraison de produits métallurgiques code_postal : 92140 lieu : commune de clamart, 92140 Clamart
Ville de Clamart 92140Clamart marchespublics@clamart.fr
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Fourniture et livraison de produits métallurgiques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293644

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-170172
Avis de marché
Département de publication : 92
Annonce No 14-170172
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Clamart.
 Correspondant :  M. le maire de clamart, place maurice gunsbourg 92140 Clamarttél. : 01-46-62-35-65courriel : marchespublics@clamart.fr adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://ville-clamart.e-marchespublics.com.

Objet du marché : fourniture et livraison de produits métallurgiques.
Lieu d'exécution et de livraison: commune de clamart, 92140 Clamart.

Caractéristiques principales : 
marché à bons de commande conclu à prix unitaires pour un montant maximum annuel de 8 000 euros ht
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché conclu pour 12 mois à compter de sa notification et renouvelable 3 fois selon les conditions détaillées au réglement de la consultation. Aucune option n'est prévue.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les modalités de financement sont les suivantes : impôts et taxes, produits des services et des domaines, dotations et subventions, autres produits de la gestion courante. Le délai global maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en application du décret 2013-269 du 29 mars 2013. Le défaut de paiement fait courir des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire de 40 euros au bénéfice du titulaire du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 décembre 2014, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 14.66.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Dossier gratuit. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de la commune : http://www.e-marchespublics.com (ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com).

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la remise des offres par voie électronique est accessible sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 novembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de clamart.
 Correspondant :  Direction de la commande publique,  place maurice gunsbourg,  92140 Clamart, tél. : 01-46-62-37-65, télécopieur : 01-46-62-37-67, courriel : marchespublics@clamart.fr,  adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com.
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