Centrale des marchés
Acquisition de livres jeunesse, 1er âge Acquisition de livres jeunesse, 1er âge acquisition de livres jeunesse et livres 1er âge pour la ville de clamart code_postal : 92140 lieu : mairie de clamart, 92140 Clamart
Ville de Clamart 92140Clamart marchespublics@clamart.fr 0146623568
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Acquisition de livres jeunesse, 1er âge

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Marché public ou privé
Référence du marché : 675664

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/04/13)
13-75863
SOURCEWEB (25/04/13)
Avis de marché
Département de publication : 92
Annonce No 13-75863
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Clamart.
 Correspondant :  M. le maire, place maurice gunsbourg 92140 Clamarttél. : 01-46-62-37-16télécopieur : 01-46-62-35-68courriel : marchespublics@clamart.fr adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com.

Objet du marché : acquisition de livres jeunesse et livres 1er âge pour la ville de clamart.
Lieu d'exécution et de livraison: mairie de clamart, 92140 Clamart.

Caractéristiques principales : 
fourniture et livraison de livres et documents publiés pour la jeunesse, livres 1er âge, afin de couvrir les besoins des services de la ville de clamart : service petite enfance, services enfance et vie scolaire dans le cadre du prix littéraire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est traité à bons de commande pour un montant annuel minimum de 4 000 euros (H.T.) et un montant annuel maximum de 16 000 euros (H.T.). Le marché est conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au c.c.a.g applicable aux marchés de fournitures courantes et services et dans le délai global maximum de 30 jours en application du décret no2008-1355 du 19 décembre 2008. Les modalités de financement sont les suivantes : impôts et taxes, produits des services et des domaines, dotations et subventions, autres produits de la gestion courante.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le candidat remplira à l'appui de son offre le cadre de réponse technique valant mémoire technique.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - valeur technique 60%;
     - conseil 30%;
     - délai 10%.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 mai 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : le présent marché pourra faire l'objet :
- à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy-pontoise(article l. 211-4 du code de justice administrative) ;
- d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;
- d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles l. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (c.j.a.).
- d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article l. 521-1 du c.j.a.).
- d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles l.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (c.j.a.) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article r.551-7du code de justice administrative.
article r.551-1 : l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
La consultation de l'avis, le téléchargement du dossier de consultation sont accessibles gratuitement sur le site http://www.e-marchespublics.com ( ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com).

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres électroniques ne sont pas admises. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 avril 2013.

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