Centrale des marchés
maîtrise d'oeuvre pour la conduite des travaux de remplacement de la chaufferie centrale de l'hôpital Antoine Béclère à Clamart Marché de maîtrise d'oeuvre pour la conduite des travaux de remplacement de la chaufferie centrale de l'hôpital Antoine Béclère ville : Le kremlin bicetre adresse : 78, rue du Général Leclerc ...
BICETRE 94275Le Kremlin-Bicêtre elodie.fondeville@aphp.fr
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Maîtrise d'oeuvre pour la conduite des travaux de remplacement de la chaufferie centrale de l'hôpital Antoine Béclère à Clamart

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1668795

Date de clôture estimée : 27/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (22/09/15)
BOAMP (08/09/15)
15-136913

Département(s) de publication : 75, 92, 94
Annonce No 15-136913
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
BICETRE, 78, rue du Général Leclerc, à l'attention de Mlle Fondeville Elodie, F-94275 Le Kremlin Bicetre. E-mail : elodie.fondeville@aphp.fr.
Code d'identification national : 26750045200441.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Hôpital Bicêtre, 78 rue du général leclerc, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_jthddCzJeg.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 157 rue de la porte de trivaux, 92140 Clamart.
  Code NUTS |FR107|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  marché de maîtrise d'oeuvre pour la conduite des travaux de remplacement de la chaufferie centrale de l'hôpital Antoine Béclère.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  71000000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  composition de l'équipe:
-un BET fluide et thermique
-un BET structure
les prestations de maîtrise d'oeuvre inclueront les missions suivantes:
-Les études d'avant-projet (Avant-Projet Sommaire et Avant-Projet Définitif) (A.P.S. Et A.P.D.)
-Les études de Projet (Pro)
-Visa des Plans d'exécution réalisés par les Entreprises (Visa)
-L'Assistance apportée au Maître de l'ouvrage pour la passation des Contrats de Travaux (Act)
-La Direction de l'exécution des Contrats de Travaux (D.E.T.)
-L'Assistance apportée au Maître de l'ouvrage lors des opérations de Réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (A.O.R.)
La mission comprendra des éléments de type " loi mop " décrits dans le Cctp
Au titre de sa prestation, le maître d'oeuvre devra prévoir l'ensemble des travaux (et notamment toutes sujetions concernant les installations techniques, les modifications de bâtiment et les raccordements de réseaux de l'hôpital) nécessaires à la mise en place des nouveaux équipements qui devront être conformes à toutes les normes et règlements en vigueur.
regime et forme des Prix:
En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix sont forfaitaires et révisables selon les clauses et stipulations du C.C.A.P.
Sujetions Particulieres:
Tout au long du chantier, l'hôpital devra pouvoir continuer à fonctionner normalement. Le maître d'oeuvre devra prévoir toutes dispositions en ce sens et proposer un phasage visant à garantir la continuité du service.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  l'exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires Paris Sud, site d'antoine Béclère, et sera régie par le titre IV de la première partie du Code des marchés publics. Le règlement interviendra par mandat administratif dans un délai de trente (30) jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le marché sera conclu avec une équipe groupée conjointe ou solidaire composée d'un Bureau d'etudes Techniques fluide et thermique et un Bureau d'etudes Techniques Structure.
La participation d'une même entreprise en qualité de mandataire de plusieurs groupements de candidats est interdite.
les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 3.1.
les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualité technique de l'offre (décomposée en 4 sous-critères dont la pondération est détaillée dans le règlement de la consultation). Pondération : 70.
     2. prix (décomposé en 2 sous-critères dont la pondération est détaillée dans le règlement de la consultation). Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  HUPS PI 15 06.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  27 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  caracteristiques de la Consultation:
La procédure de consultation utilisée est l'appel d'offres ouvert en application de l'article 74-iii 1° du Code des marchés publics, pour laquelle le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de recourir à la procédure du concours. L'appel d'offres est régi par les articles 33, et 57 à 59 du Code des marchés publics.
conformément au b) de l'article 74-iii 1° susvisé, un jury composé dans les conditions définies à l'article 24 du Code des marchés publics interviendra et émettra un avis motivé sur les candidatures et les offres.
ce marché est par ailleurs soumis aux dispositions de la loi no 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée.
visite SUR Site:
Une visite sur site (par le mandataire du groupement) est obligatoire et conditionne la validité de l'offre (le bulletin de visite en annexe du règlement de la consultation faisant seul foi).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  7 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
BICETRE, 78, rue du Général Leclerc, à l'attention de Mlle Fondeville Elodie, F-94275 Le Kremlin Bicetre. E-mail : elodie.fondeville@aphp.fr.
Code d'identification national : 26750045200441.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Hôpital Bicêtre, 78 rue du général leclerc, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_jthddCzJeg.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 157 rue de la porte de trivaux, 92140 Clamart.
  Code NUTS |FR107|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  marché de maîtrise d'oeuvre pour la conduite des travaux de remplacement de la chaufferie centrale de l'hôpital Antoine Béclère.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  71000000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  composition de l'équipe:
-un BET fluide et thermique
-un BET structure
les prestations de maîtrise d'oeuvre inclueront les missions suivantes:
-Les études d'avant-projet (Avant-Projet Sommaire et Avant-Projet Définitif) (A.P.S. Et A.P.D.)
-Les études de Projet (Pro)
-Visa des Plans d'exécution réalisés par les Entreprises (Visa)
-L'Assistance apportée au Maître de l'ouvrage pour la passation des Contrats de Travaux (Act)
-La Direction de l'exécution des Contrats de Travaux (D.E.T.)
-L'Assistance apportée au Maître de l'ouvrage lors des opérations de Réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (A.O.R.)
La mission comprendra des éléments de type " loi mop " décrits dans le Cctp
Au titre de sa prestation, le maître d'oeuvre devra prévoir l'ensemble des travaux (et notamment toutes sujetions concernant les installations techniques, les modifications de bâtiment et les raccordements de réseaux de l'hôpital) nécessaires à la mise en place des nouveaux équipements qui devront être conformes à toutes les normes et règlements en vigueur.
regime et forme des Prix:
En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix sont forfaitaires et révisables selon les clauses et stipulations du C.C.A.P.
Sujetions Particulieres:
Tout au long du chantier, l'hôpital devra pouvoir continuer à fonctionner normalement. Le maître d'oeuvre devra prévoir toutes dispositions en ce sens et proposer un phasage visant à garantir la continuité du service.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  l'exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires Paris Sud, site d'antoine Béclère, et sera régie par le titre IV de la première partie du Code des marchés publics. Le règlement interviendra par mandat administratif dans un délai de trente (30) jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le marché sera conclu avec une équipe groupée conjointe ou solidaire composée d'un Bureau d'etudes Techniques fluide et thermique et un Bureau d'etudes Techniques Structure.
La participation d'une même entreprise en qualité de mandataire de plusieurs groupements de candidats est interdite.
les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 3.1.
les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualité technique de l'offre (décomposée en 4 sous-critères dont la pondération est détaillée dans le règlement de la consultation). Pondération : 70.
     2. prix (décomposé en 2 sous-critères dont la pondération est détaillée dans le règlement de la consultation). Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  HUPS PI 15 06.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  27 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  caracteristiques de la Consultation:
La procédure de consultation utilisée est l'appel d'offres ouvert en application de l'article 74-iii 1° du Code des marchés publics, pour laquelle le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de recourir à la procédure du concours. L'appel d'offres est régi par les articles 33, et 57 à 59 du Code des marchés publics.
conformément au b) de l'article 74-iii 1° susvisé, un jury composé dans les conditions définies à l'article 24 du Code des marchés publics interviendra et émettra un avis motivé sur les candidatures et les offres.
ce marché est par ailleurs soumis aux dispositions de la loi no 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée.
visite SUR Site:
Une visite sur site (par le mandataire du groupement) est obligatoire et conditionne la validité de l'offre (le bulletin de visite en annexe du règlement de la consultation faisant seul foi).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  7 septembre 2015.
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