Centrale des marchés
Maîtrise d'oeuvre pour la conduite de l'opération de rénovation du réseau électrique de l'hôpital Antoine Béclère, établissement de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris Maîtrise d'oeuvre pour la conduite des travaux de rénovation du réseau électrique, hôpital Antoine béclère ville : Le kremlin bicetre adresse : Bâtiment Azur 78, rue du Général Leclerc corres...
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Maîtrise d'oeuvre pour la conduite de l'opération de rénovation du réseau électrique de l'hôpital Antoine Béclère, établissement de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1668523

Date de clôture estimée : 09/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/09/15)
15-137891
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 92, 94
Annonce No 15-137891
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : BICETRE.
 Correspondant : Mme Louette Caroline, Assistante, bâtiment Azur 78, rue du Général Leclerc 94275 Le Kremlin Bicetretél. : 01-45-21-72-11courriel : caroline.louette@bct.aphp.fr.

Objet du marché : maîtrise d'œuvre pour la conduite des travaux de rénovation du réseau électrique, hôpital Antoine béclère.
Lieu d'exécution et de livraison: 157 rue de la porte de trivaux, 92140 Clamart.

Caractéristiques principales : 
contenu de la mission confiée:
le marché comprend les prestations suivantes :
-Études d'avant-projet (avant-projet sommaire et avant-projet définitif)
-études de projet
-l'assistance apportée au maître de l'ouvrage pour la passation des contrats de travaux
-visa des plans d'exécution réalisés par les entreprises
-Direction de l'exécution des contrats de travaux
-Assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché décomposé en une tranche ferme et deux tranches conditionnelles, en application de l'article 72 du code des marchés publics.
Le contenu de chaque tranche est détaillé ci-dessous :
-Tranche ferme : études
-tranche conditionnelle 1: reconfiguration des groupes électrogènes, postes de livraison et de distribution
-tranche conditionnelle 2: reconfiguration des boucles et des postes de transformation.
les modalités d'affermissement des tranches sont détaillées dans les pièces du marché
le retard dans l'affermissement, comme le non-affermissement d'une tranche, n'ouvrent droit à aucune indemnité au profit du titulaire
montant prévisionnel des travaux: 2 500 000 euros (H.T.)
Régime et forme des prix:
en application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix sont forfaitaires.
ils sont révisables dans les conditions définies dans les pièces du marché.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires Paris Sud, site d'antoine Béclère, et sera régie par le titre IV de la première partie du Code des marchés publics. Le règlement interviendra par mandat administratif dans un délai de trente (30) jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : la participation d'une même entreprise en qualité de mandataire de plusieurs groupements de candidats est interdite.
en cas de présentation d'un groupement conjoint ou solidaire, les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 3.1.du règlement de la consultation.
les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : un BET justifiant de compétences HTBT;
     - Autres renseignements demandés : une liste des réalisations récentes (moins de trois ans) de missions similaires à l'objet du marché concerné, en précisant la nature du destinataire (public ou privé) ainsi que le montant des prestations réalisées, dont des références d'opérations de complexité importante ou identique en site occupé, relatives aux domaines électriques et de sûreté de fonctionnement permettant d'apprécier la capacité du candidat à effectuer la mission concernée ou OPQIBI 1406 (Etude d'installations électriques complexes) et 2001 (Ingénierie des centrales de production d'énergie électrique utilisant les énergies conventionnelles);
     - Autres renseignements demandés : moyens humains et matériels du Cabinet (de chaque membre en cas de groupement).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité technique de l'offre : 70 %;
     - honoraires : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : HUPS PI 15 07.

Renseignements complémentaires : déroulement de la consultation:
dans le cadre de cette consultation, le pouvoir adjudicateur peut recourir à la négociation.
celle-ci sera organisée dans le respect des principes de la commande publique rappelés à l'article 1er du Code.
Ainsi, en aucun cas elle ne pourra se faire par téléphone, et preuve du contenu des échanges devra être systématiquement établie afin de s'assurer que la négociation s'est faite dans des conditions assurant l'égalité des candidats.
le pouvoir adjudicateur pourra utiliser le formulaire OUV 6. Les candidats ont la faculté de répondre à l'invitation de négocier par le biais du formulaire OUV 7, disponible sur le site du ministère des finances.
enfin, elle ne permettra pas de modifier les caractéristiques principales du marché.
visite sur site:
Une visite sur site par le candidat se présentant seul, ou par le mandataire en cas de groupement, est obligatoire et conditionne la validité de l'offre, le bulletin de visite annexéau règlement de consultation, et joint à l'offre du candidat, faisant seul foi.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 septembre 2015.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_bi-vmhPNsL.
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