Centrale des marchés
marché fruits et légumes frais et préparés bio 2015-2016 38 marché de fruits et légumes frais et préparés bio pour le compte de l'Etab régional d'enseignement adapté à Claix pays : F- ville : Claix code_postal : 38640 lieu : 5 chemin la Bâtie
Etab régional d'enseignement adapté 38640Claix ga.0382107j@ac-grenoble.fr 0476981278
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Marché fruits et légumes frais et préparés bio 2015-2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1153635

Date de clôture estimée : 15/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/07/14)
14-103982

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Etab régional d'enseignement adapté. Code d'identification nationale : 0382107j, 5 chemin la Bâtie, contact : Mme GIRARD, à l'attention de alain Foroni, F-38640 Claix. Tél. : (+33) 4 76 99 05 02. E-mail : ga.0382107j@ac-grenoble.fr. Fax : (+33) 4 76 98 12 78.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché fruits et légumes frais et préparés bio 2015-2016.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesenviron 65 points de livraison dans le département de l'isère.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de fruits et légumes frais et préparés bio d'une durée de 2 ans ferme du 01/01/2015 au 31/12/2016.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15300000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : voir état des besoins du DCE.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Salades secteur A
1) Description succincte :
Lot comprenant 1 article: salades bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Salades secteur B
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: salades bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Salades secteur C
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: salades bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Salades secteur D
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: salades bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Carottes secteur A
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: carottes bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Carottes secteur B
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: carottes bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Carottes secteur C
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: carottes bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Carottes secteur D
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: carottes bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Pomme secteur A
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: pommes bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Pomme secteur B
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: pommes bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Pomme secteur C
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: pommes bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Pomme secteur D
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: pommes bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Poire secteur A
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: poires bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Poire secteur B
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: poires bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Poire secteur C
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: poires bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Poire secteur D
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: poires bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Kiwis secteur A
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: kiwis bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Kiwis secteur B
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: kiwis bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Kiwis secteur C
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: kiwis bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Kiwis secteur D
1) Description succincte :
lot comprenant 1 article: kiwis bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Légumes bio crus 4ème gamme secteur A
1) Description succincte :
5 articles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : Légumes bio crus 4ème gamme secteur B
1) Description succincte :
5 articles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : Légumes bio crus 4ème gamme secteur C
1) Description succincte :
5 articles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : Légumes bio crus 4ème gamme secteur D
1) Description succincte :
5 articles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Chaque personne publique adhérente exécute le marché et paye le titulaire par mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir RC.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir RC.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir RC.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 35.
2. qualité gustative et nutritionnelle
Pondération : 40.
3. dossier technique
Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014/1010J FLBIO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 15 septembre 2014, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 septembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
les membres de la commission d'appel d'offre de l'erea.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta.grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 juillet 2014.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00