Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
MARCHE DE FOURNITURE DE 160 CARTES ELECTRONIQUES FEBv2r3 POUR L’IP2I/CNRS
L’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon (IP2I) souhaite se faire fournir 160 cartes électroniques FEBv2r3.
La production sera échelonnée comme suit :
• Une présérie de validation correspondant à environ 5% de production de base (8 cartes).
• La production des cartes restantes après validation de la présérie (plus les cartes optionnelles le cas échéant).
L’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon (IP2I) souhaite se faire fournir 160 cartes électroniques FEBv2r3.
La production sera échelonnée comme suit :
• Une présérie de validation correspondant à environ 5% de production de base (8 cartes).
• La production des cartes restantes après validation de la présérie (plus les cartes optionnelles le cas échéant).
Les modalités sont précisées à l'article III-Forme du contrat dans le règlement de consultation n°2023-39.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.