1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Cheverny (41)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché études préalables, d'avant-projet et de première maîtrise d'oeuvre paysagère pour la conception d'un écoprojet à CHEVERNY (Loir-et-Cher)
Description: Marché études préalables, d'avant-projet et de première maîtrise d'oeuvre paysagère pour la conception d'un écoprojet à CHEVERNY (Loir-et-Cher)
Identifiant de la procédure: e7bc84a4-98c2-4ce4-9930-d6469347ae98
Type de procédure: Dialogue compétitif
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT-Marché d'études préalables, d'avant-projet et de première maîtrise d'oeuvre paysagère pour la conception d'un Ecoprojet au sein du secteur La Puce de Cheverny
Description: Marché d'études préalables, d'avant-projet et de première maîtrise d'oeuvre paysagère pour la conception d'un Ecoprojet au sein du secteur La Puce de Cheverny.
Identifiant interne: 01/2025
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteur La Puce
Ville: CHEVERNY
Code postal: 41700
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 85 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Qualité architecturale, paysagère et fonctionnalité de l'écoprojet = 50 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Performances environnementales et techniques de l'écoprojet = 20%
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Coût global de l'offre = 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours - Tribunal Administratif d'ORLEANS - 28 Rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Cheverny (41)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Organisation qui signe le contrat: Commune de Cheverny (41)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 79 856,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATELIER JEAN CHEVALIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-ATELIER JEAN CHEVALIER-
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 79 856,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE-0001
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Cheverny (41)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Cheverny (41)
Numéro d’enregistrement: 21410050500012
Adresse postale: Place de l'Église
Ville: Cheverny
Code postal: 41700
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: +33 254799778
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 RUE DE LA BRETONNERIE
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATELIER JEAN CHEVALIER
Numéro d’enregistrement: 84379845500021
Adresse postale: 9 AVENUE DE SAINT-MANDE 9-11
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 018941023
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: a5d58f28-fb8e-4fd1-b270-ba61be23dd1a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/03/2026 16:25:24 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 179450-2026
Numéro de publication au JO S: 52/2026
Date de publication: 16/03/2026