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Acquisition de livres destinés à la médiathèque Elie-Chamard et aux écoles communales, année 2014

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Marché public ou privé
Référence du marché : 851008

Date de clôture estimée : 31/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
LE COURRIER DE L'OUEST (15/10/13)
7091058801
Cholet
acquisition de livres destinés à la médiathèque Elie-Chamard et aux écoles communales, année 2014.
Avis d'appel public à la concurrence
Dénomination et adresse de la collectivité passant le marché
Groupement de commandes : ville de Cholet/communauté d’agglomération du Choletais, hôtel d’agglomération, rue Saint-Bonaventure, BP 62111, 49321 Cholet cedex, tél. 02 44 09 26 90, fax 02.44.09.26.98.
Unité monétaire : euro. Langue : français.
Mode de passation : procédure adaptée.
Objet du marché : acquisition de livres destinés à la médiathèque Elie-Chamard et aux écoles communales, année 2014.
L'avis implique : un marché public.
Lots (possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots) :
Lot 01 : fictions adultes.
Lot 02 : ouvrages arts, lettres et sciences humaines.
Lot 03 : ouvrages sciences et techniques.
Lot 04 : albums jeunesse
Lot 05 : romans et contes jeunesse.
Lot 06 : documentaires jeunesse.
Lot 07 : ouvrages régionaux.
Lot 08 : bandes dessinées jeunesse et adultes.
Lot 09 : ouvrages universitaires arts lettres et sciences humaines.
Lot 10 : ouvrages universitaires sciences et technologies, sciences politiques et économiques, droit.
Lot 11 : partitions musicales.
Lot 12 : manuels scolaires.
Durée et montants : le marché est un marché à bons de commandes passé pour une période allant de la notification au 31 décembre 2014.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Lot 01 : CAC : montant minimum : 7 014 euros TTC, montant maximum : 21 041 euros TTC.
Lot 02 : CAC : montant minimum : 5 082 euros TTC, montant maximum : 15 246 euros TTC, VDC : montant minimum : 203 euros TTC, montant maximum : 509 euros TTC.
Lot 03 : CAC : montant minimum : 3 049 euros TTC, montant maximum : 7 623 euros TTC, VDC : montant minimum : 203 euros TTC, montant maximum : 509 euros TTC.
Lot 04 : CAC : montant minimum : 5 895 euros TTC, montant maximum : 17 687 euros TTC, VDC : montant minimum : 1 016 euros TTC, montant maximum : 2 540 euros TTC.
Lot 05 : CAC : montant minimum : 3 760 euros TTC, montant maximum : 9 402 euros TTC, VDC : montant minimum : 915 euros TTC, montant maximum : 2 286 euros TTC.
Lot 06 : CAC : montant minimum : 2 540 euros TTC, montant maximum : 6 352 euros TTC.
Lot 07 : CAC : montant minimum : 1 016 euros TTC, montant maximum : 2 540 euros TTC.
Lot 08 : CAC : montant minimum : 5 488 euros TTC, montant maximum : 16 466 euros TTC.
Lot 09 : CAC : montant minimum : 10 656 euros TTC, montant maximum : 31 967 euros TTC.
Lot 10 : CAC : montant minimum : 10 111 euros TTC, montant maximum : 30 333 euros TTC.
Lot 11 : CAC : montant minimum : 507 euros TTC, montant maximum : 1 524 euros TTC.
Lot 12 : VDC : montant minimum : 7 115 euros TTC, montant maximum : 17 788 euros TTC.
Modalités de retrait et de dépôt du dossier
Les dossiers sont à retirer à l'adresse suivante : communauté d’agglomération du Choletais, hôtel d’agglomération, service marchés-contrats, adresse et fax indiqués ci-dessus.
Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr sous la référence CAC-14-Livres.
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception, de manière à parvenir au plus tard : le 31 octobre 2013 à 12 h.
Dépôt des offres par voie électronique : autorisée.
Justificatifs et pièces à produire
Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les certificats et attestations cités aux articles 43 à 46 du Code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Délai d'engagement : 120 jours.
Critères utilisés lors de l'attribution du marché
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions définies au règlement de consultation.
Financement : ressources propres (budget principal de chaque collectivité) ; mode de règlement : virement bancaire ; délai de paiement maximum : 30 jours ; avance forfaitaire : non ; variantes : non autorisées ; procédure couverte par l’accord sur les marchés publics : oui.
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’Introduction des recours : tribunal administratif, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex 1, tél. 02 40 99 46 00, fax 02.40.99.46.58.
Renseignements complémentaires : service marchés-contrats,
tél. 02 44 09 26 90.
Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2013.
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