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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE CHOLET
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, livraison et installation des équipements sportifs
Description: Acquisition, livraison et installation des équipements sportifs
Identifiant de la procédure: 205849f4-41fb-4d9b-ac7b-a750ce249ad8
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature complémentaire (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air, 37415000 Équipements d'athlétisme, 37420000 Équipements de gymnastique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Matériel pour l'athlétisme
Description: Lot 1 : Matériel pour l'athlétisme
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37415000 Équipements d'athlétisme
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous-pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Matériel pour le badminton
Description: Lot 2 : Matériel pour le badminton
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous-pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Matériel pour le basket-ball
Description: Lot 3 : Matériel pour le basket-ball
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous-pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Matériel pour l'escalade
Description: Lot 4 : Matériel pour l'escalade
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous-pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Matériel pour l'escrime
Description: Lot 5 : Matériel pour l'escrime
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous-pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Matériel pour le football
Description: Lot 6 : Matériel pour le football
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous-pondération : 30 %) - la qualité des équipements au vu des tests (sous-pondération : 70 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Matériel pour le futsal
Description: Lot 7 : Matériel pour le futsal
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Matériel pour la gymnastique
Description: Lot 8 : Matériel pour la gymnastique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37420000 Équipements de gymnastique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous-pondération : 30 %) - la qualité des équipements au vu des tests (sous-pondération : 70 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : Matériel pour le handball
Description: Lot 9 : Matériel pour le handball
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : Matériel pour le roller hockey
Description: Lot 10 : Matériel pour le roller hockey
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHOLET
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : Matériel pour le rugby
Description: Lot 11 : Matériel pour le rugby
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 : Matériel pour les sports nautiques
Description: Lot 12 : Matériel pour les sports nautiques
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 : Matériel pour les sports de combat
Description: Lot 13 : Matériel pour les sports de combat
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 : Matériel pour le tennis
Description: Lot 14 : Matériel pour le tennis
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 : Matériel pour le tennis de table
Description: Lot 15 : Matériel pour le tennis de table
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 : Matériel pour le tir à l'arc
Description: Lot 16 : Matériel pour le tir à l'arc
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37410000 Équipements de sports de plein air
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHOLET
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 : Matériel pour le volley-ball
Description: Lot 17 : Matériel pour le volley-ball
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18 : Filets
Description: Lot 18 : Filets
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 19 : Matériel pour les panneaux d'affichage de scores
Description: Lot 19 : Matériel pour les panneaux d'affichage de scores
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 20 : Protections murales pour salle
Description: Lot 20 : Protections murales pour salle
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 21 : Buts A11 mobiles
Description: Lot 21 : Buts A11 mobiles
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous-pondération : 30 %) - la qualité des équipements au vu des tests (sous-pondération : 70 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 22 : Plaques rambarde roller hockey
Description: Lot 22 : Plaques rambarde roller hockey
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les variantes n'étaient pas autorisées. Pour tous les lots, les candidats étaient tenus au minimum de proposer des produits en tout point conformes au descriptif à hauteur de 90% des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 29 août 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures au vu d’une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au vu de : - la qualité des équipements au vu des caractéristiques techniques (sous-pondération : 100 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche éco-responsable appréciée au vu : - des mesures prises pour réduire l'empreinte carbone (sous-pondération : 60 %) - de la proposition d'équipements remplissant l'obligation AGEC (sous-pondération : 40 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 28 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 28 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACL SPORT NATURE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ACL SPORT NATURE - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 10 : Matériel pour le roller hockey
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 03d6ff0d-dd52-40cb-b766-8de8f20a4552-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHOLET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECATHLON FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DECATHLON FRANCE SAS - LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 8 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 16 : Matériel pour le tir à l'arc
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 03d6ff0d-dd52-40cb-b766-8de8f20a4552-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHOLET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE CHOLET
Numéro d’enregistrement: 21490099500017
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'Agglomération Rue Saint Bonaventure BP 62111
Ville: Cholet cedex
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0244092690
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette CS 24111
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ACL SPORT NATURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38843242900032
Adresse postale: 17 rue de Chênot
Ville: BEIGNON
Code postal: 56380
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0297758989
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DECATHLON FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 50056940503239
Adresse postale: 4 boulevard de Mons TSA 42201
Ville: VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX
Code postal: 59669
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0176497099
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 51e87e45-e657-4dfd-82f0-729b68bae1eb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/03/2026 15:21:23 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 174512-2026
Numéro de publication au JO S: 51/2026
Date de publication: 13/03/2026
