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marché à bons de commande pour les travaux de lavage, démoussage des terrasses, façades et couvertures sur le patrimoine de Sèvre Loire Habitat Cholet marché à bons de commande pour les travaux de lavage, démoussage des terrasses, façades et couvertures sur le patrimoine de Sèvre Loire Habitat procédure librement définie en application...
Sèvre Loire Habitat, Office Public de l’Habitat du Choletais 49321Cholet marches@sevreloire-habitat.fr 0241752520
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Marché à bons de commande pour les travaux de lavage, démoussage des terrasses, façades et couvertures sur le patrimoine de Sèvre Loire Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1245451

Date de clôture estimée : 31/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (03/10/14)
7108640201
BOAMP (21/10/14)
14-157996
SOURCEWEB (11/10/14)
SOURCEWEB (11/10/14)
SOURCEWEB (11/10/14)
SOURCEWEB (11/10/14)
SOURCEWEB (05/10/14)
SOURCEWEB (05/10/14)
SOURCEWEB (02/10/14)
Cholet
marché à bons de commande pour les travaux de lavage, démoussage des terrasses, façades et couvertures sur le patrimoine de Sèvre Loire Habitat
procédure librement définie en application de l’ordonnance n°·2005-649 du 6·juin·2005 et de l'article 10 du décret n°·2005-1742 du 30·décembre 2005

1. Pouvoir adjudicateur : Sèvre Loire Habitat, Office Public de l’Habitat du Choletais, 34, rue de Saint-Christophe, CS 32144, 49321 Cholet cedex, tél. 02 41 75 25 25, télécopie 02.41.75.25.20, www.sevreloire-habitat.fr
2. Objet du marché : marché à bons de commande pour les travaux de lavage, démoussage des terrasses, façades et couvertures sur le patrimoine de Sèvre Loire Habitat.
3. Procédure de passation : procédure librement définie en application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 10 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.
4. Type de marché : marché de travaux à bons de commandes
(article 43 du décret n° 2005-1742).
5. Date limite de réception des offres : le vendredi 31 octobre 2014 à 16 h 00 au siège de Sèvre Loire Habitat.
6. Mise à disposition des dossiers : les candidats pourront se procurer le dossier par demande adressée à Sèvre Loire Habitat, 34, rue de Saint-Christophe, CS 32144, 49321 Cholet cedex, tél. 02 41 75 25 33.
Courriel : marches@sevreloire-habitat.fr
7. Dématérialisation de la procédure : les dossiers peuvent être retirés et les plis déposés sur le site www.achatpublic.com dans la salle des
marchés, sous la référence organisme : Sèvre Loire Habitat.
8. Durée du marché : le marché est conclu pour une période d’un an
allant du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015. Il est renouvelable deux fois par période d’un an.
9. Désignation du lot : lot unique.
Montant minimum annuel : 50 000 euros HT.
Montant maximum annuel : 200 000 euros HT.
10. Modalités de financement et de paiement :
Financement : ressources propres de Sèvre Loire Habitat.
Paiement : délai de paiement 30 jours maximum, prix unitaires révisables annuellement, mode de paiement : virement bancaire.
11. Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières.
Références professionnelles (groupes immobiliers entretenus).
12. Critères d’attribution : l’offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante :
- prix des prestations : 60 %,
- valeur technique : 40 %.
13. Délai de validité des offres : 120 jours.
14. Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes, 6, allée Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex.
15. Renseignements :
Renseignements administratifs : M. David Cogendeau, service marchés, Sèvre Loire Habitat, tél. 02 41 75 25 32.
Renseignements techniques : M. Rodolphe Brin, Direction du patrimoine, tél. 02 41 75 65 15.
16. Date d’envoi à la publication chargée de l’insertion : 1er octobre 2014.
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