Centrale des marchés
Acquisition du mobilier et du matériel pour l'EHPAD - Eco-quartier Val de Moine à Cholet Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers et de matériels pour l'Établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) situé dans l'éco-quarti...
Cté d'Agglomération du Choletais 49321Cholet 02 44 09 26 98
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Acquisition du mobilier et du matériel pour l'EHPAD - Eco-quartier Val de Moine à Cholet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1565760

Date de clôture estimée : 04/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/06/15)
15-93928
SOURCEWEB (20/06/15)
SOURCEWEB (20/06/15)
Département(s) de publication : 49
Annonce No 15-93928 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Cté d'Agglomération du Choletais, hôtel d'agglomération - rue Saint Bonaventure - B.P. 62111, Contact : service Marchés-Contrats, à l'attention de M. le président, F-49321 Cholet Cedex. Tél. (+33) 2 44 09 26 90. Fax (+33) 2 44 09 26 98.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :





Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
acquisition du mobilier et du matériel pour l'ehpad - eco-Quartier Val de Moine à Cholet.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec un seul opérateur.
 
 
 
 
 
 
 
 
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : selon la survenance des besoins.

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers et de matériels pour l'établissement d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (Ehpad) situé dans l'éco-quartier du Val de Moine à Cholet. Pour les lots no1, 2, 8 et 12, une visite est fortement conseillée et prévue aux dates suivantes : 30/06/2015 à 14h, 09/07/2015 à 10h, 27/08/2015 à 14h. Des échantillons et essais sont demandés pour certains lots (cf. règlement de consultation).
Variantes autorisées : uniquement pour le lot no3. Options : non.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une durée de 14 mois à compter de sa notification (prévue en novembre 2015), dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montants (T.T.C.)) :
Lot 1 : minimum : 18 000 euros, maximum : 54 000 euros ; Lot 2 : minimum : 18 000 euros, maximum : 54 000 euros ;
Lot 3 : minimum : 96 000 euros, maximum : 180 000 euros ; Lot 4 : minimum : 60 000 euros, maximum : 120 000 euros ; Lot 5 : minimum : 36 000 euros, maximum : 72 000 euros ; Lot 6 : minimum : 6 000 euros, maximum : 24 000 euros ;
Lot 7 : minimum : 4 800 euros, maximum : 19 200 euros ; Lot 8 : minimum : 4 800 euros, maximum : 19 200 euros ;
Lot 9 : minimum : 4 800 euros, maximum : 19 200 euros ; Lot 10 : minimum : 3 600 euros, maximum : 10 800 euros ;
Lot 11 : minimum : 12 000 euros, maximum : 48 000 euros ; Lot 12 : minimum : 48 000 euros, maximum : 96 000 euros.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
39143000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Mobilier du restaurant
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39112100, 39143210.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Mobilier salon d'animation - salle TV
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39113100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lits et matelas
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39143110.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Mobilier administratif
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39130000, 39131100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Mobilier salles d'activité - salle de réunion
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39121200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Vaisselle et batterie de cuisine
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39221110.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Electroménager
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39711000, 39711110, 39711310, 39711362.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Image, son
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
32000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Matériel de nettoyage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39713430, 39713410.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Equipement de nettoyage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39224340, 39224300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Outillage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
44512000, 42652000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Matériel de buanderie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39713200, 39713510.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
constitution d'une garantie à première demande (5%) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Financement : ressources propres (budget principal) ; Délai global de paiement : 30 jours ; Mode de règlement : Virement bancaire ; Avance forfaitaire : oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics) ; Acomptes : sur bons de commande ; Forme des prix : unitaires et fermes.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15S0010.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
4 septembre 2015 - 12:15.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
- conditions d'obtention du cahier des charges : Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
- transmission par voie électronique autorisée :
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr , sous la référence Vdc15s0010.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 juin 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 1. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal administratif, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 1. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
19 juin 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Cté d'Agglomération du Choletais, hôtel d'agglomération - rue Saint Bonaventure - B.P. 62111, Contact : service Marchés-Contrats, à l'attention de M. le président, F-49321 Cholet Cedex. Tél. (+33) 2 44 09 26 90. Fax (+33) 2 44 09 26 98.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :





II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
acquisition du mobilier et du matériel pour l'ehpad - eco-Quartier Val de Moine à Cholet.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec un seul opérateur.
 
 
 
 
 
 
 
 
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : selon la survenance des besoins.

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers et de matériels pour l'établissement d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (Ehpad) situé dans l'éco-quartier du Val de Moine à Cholet. Pour les lots no1, 2, 8 et 12, une visite est fortement conseillée et prévue aux dates suivantes : 30/06/2015 à 14h, 09/07/2015 à 10h, 27/08/2015 à 14h. Des échantillons et essais sont demandés pour certains lots (cf. règlement de consultation).
Variantes autorisées : uniquement pour le lot no3. Options : non.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une durée de 14 mois à compter de sa notification (prévue en novembre 2015), dont les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montants (T.T.C.)) :
Lot 1 : minimum : 18 000 euros, maximum : 54 000 euros ; Lot 2 : minimum : 18 000 euros, maximum : 54 000 euros ;
Lot 3 : minimum : 96 000 euros, maximum : 180 000 euros ; Lot 4 : minimum : 60 000 euros, maximum : 120 000 euros ; Lot 5 : minimum : 36 000 euros, maximum : 72 000 euros ; Lot 6 : minimum : 6 000 euros, maximum : 24 000 euros ;
Lot 7 : minimum : 4 800 euros, maximum : 19 200 euros ; Lot 8 : minimum : 4 800 euros, maximum : 19 200 euros ;
Lot 9 : minimum : 4 800 euros, maximum : 19 200 euros ; Lot 10 : minimum : 3 600 euros, maximum : 10 800 euros ;
Lot 11 : minimum : 12 000 euros, maximum : 48 000 euros ; Lot 12 : minimum : 48 000 euros, maximum : 96 000 euros.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
39143000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Mobilier du restaurant
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39112100, 39143210.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Mobilier salon d'animation - salle TV
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39113100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lits et matelas
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39143110.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Mobilier administratif
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39130000, 39131100.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Mobilier salles d'activité - salle de réunion
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39121200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Vaisselle et batterie de cuisine
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39221110.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Electroménager
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39711000, 39711110, 39711310, 39711362.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Image, son
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
32000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Matériel de nettoyage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39713430, 39713410.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Equipement de nettoyage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39224340, 39224300.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Outillage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
44512000, 42652000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Matériel de buanderie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
39713200, 39713510.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
constitution d'une garantie à première demande (5%) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Financement : ressources propres (budget principal) ; Délai global de paiement : 30 jours ; Mode de règlement : Virement bancaire ; Avance forfaitaire : oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics) ; Acomptes : sur bons de commande ; Forme des prix : unitaires et fermes.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15S0010.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
4 septembre 2015 - 12:15.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
- conditions d'obtention du cahier des charges : Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
- transmission par voie électronique autorisée :
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr , sous la référence Vdc15s0010.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 juin 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 1. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal administratif, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 1. Tél. (+33) 2 40 99 46 00. Fax (+33) 2 40 99 46 58.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
19 juin 2015.
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