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A proximité de Cholet 49321 Maine Et Loire
Acheteur : Cholet Agglomération
groupement de commandes Adc/Ville - hôtel d'agglomération - rue Saint Bonaventure - b.P. 62111
49321 Cholet Cedex
Tel : 0244092690
2 Lots
Lot 1
Lot n°1 - Fourniture et livraison de JET A1
Lot 2
Lot n°2 - Fourniture et livraison de AVGAS 100 LL
Secteurs d'activité
Essences spéciales.
Kérosène aviation.

ACCORD-CADRE - AÉRODROME DE CHOLET - FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/09/2026
JOUE - 621016-2026
621016-2026 - Résultats
France – Essences spéciales – ACCORD-CADRE - AÉRODROME DE CHOLET - FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
OJ S 174/2026 09/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cholet Agglomération
Adresse électronique: marches-contrats@choletagglomeration.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE - AÉRODROME DE CHOLET - FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Description: La consultation porte sur les prestations suivantes : ACCORD-CADRE - AÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030) L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de carburants AVGAS 100 LL (essence) et JET A1 (kérosène) destinés à approvisionner la station de distribution de l’aérodrome de Cholet et à couvrir les besoins d’avitaillement des aéronefs pour les années 2026 à 2030. L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, à compter de sa notification et au plus tôt à partir du 22 juillet 2026, renouvelable 3 fois par reconduction expresse, par période d'un an. La procédure d'accord-cadre et ses marchés subséquents sont conclus sans engagement de montants mais avec des engagements en quantités. Les marchés subséquents seront traités à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Identifiant de la procédure: 145d82f5-4b9b-4709-9fbf-2a78f3fb5c5d
Avis précédent: d552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Identifiant interne: 2026_CA_carburants_aérodrome
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09222000 Essences spéciales
Nomenclature complémentaire (cpv): 09131000 Kérosène aviation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Code postal: 49300
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 - Fourniture et livraison de JET A1
Description: Les titulaires devront livrer du JET A1, carburant compatible avec les turbo machines d’aviation (kérosène). Il devra être de qualité supérieure afin de maintenir la propreté du système d’alimentation et améliorer les performances du moteur. Les prestations de l'accord-cadre sont susceptibles de varier, par période (1 an), dans la limite suivante : 100 000 litres maximum.
Identifiant interne: Lot1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09222000 Essences spéciales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Avis d'appel à la concurrence envoyé le 07/04/2026 au Journal officiel de l’Union européenne et au Bulletin officiel des annonces des marchés publics. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Adéquation de l’organisation en vue de l’approvisionnement (pondération : 30 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: – Adéquation des camions citerne pour répondre aux modalités d’approvisionnement (pondération : 30 %). – Délai de livraison proposé par le candidat (par ce délai, le candidat doit garantir, tout au long de l’accord-cadre, l’approvisionnement et sa capacité à fournir en permanence les carburants) (pondération : 40 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: – Délai de livraison proposé par le candidat (par ce délai, le candidat doit garantir, tout au long de l’accord-cadre, l’approvisionnement et sa capacité à fournir en permanence les carburants) (pondération : 40 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : • Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; • Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; • soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui signe le contrat: Cholet Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 - Fourniture et livraison de AVGAS 100 LL
Description: les titulaires devront livrer de l’AVGAS 100 LL, carburant compatible avec les moteurs à pistons d’aéronefs (essence). Il devra être de qualité supérieure afin d’assurer la propreté du système d'alimentation à long terme et améliorer les performances du moteur. Les prestations de l'accord-cadre sont susceptibles de varier, par période (1 an), dans la limite suivante : 150 000 litres maximum.
Identifiant interne: 2026_CA_carburants_aérodrome
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09222000 Essences spéciales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cholet
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Avis d'appel à la concurrence envoyé le 07/04/2026 au Journal officiel de l’Union européenne et au Bulletin officiel des annonces des marchés publics. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Adéquation de l’organisation en vue de l’approvisionnement (pondération : 30 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: – Adéquation des camions citerne pour répondre aux modalités d’approvisionnement (pondération : 30 %). – Délai de livraison proposé par le candidat (par ce délai, le candidat doit garantir, tout au long de l’accord-cadre, l’approvisionnement et sa capacité à fournir en permanence les carburants) (pondération : 40 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: – Délai de livraison proposé par le candidat (par ce délai, le candidat doit garantir, tout au long de l’accord-cadre, l’approvisionnement et sa capacité à fournir en permanence les carburants) (pondération : 40 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : • Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; • Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; • soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui signe le contrat: Cholet Agglomération
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 707 200,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MSP ENERGIE – NEXUS ENERGIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE MSP ENERGIE NEXUS ENERGIE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 489 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 1 : Fourniture et livraison de JET A1
Titre: AÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: d552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation qui signe le contrat: Cholet Agglomération
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TOTAL MARKETING FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE TOTAL MARKETING FRANCE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 489 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 1 : Fourniture et livraison de JET A1
Titre: AÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: d552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation qui signe le contrat: Cholet Agglomération
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: K9 ENERGY
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE K9 ENERGY LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 489 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 1 : Fourniture et livraison de JET A1
Titre: AÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: d552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation qui signe le contrat: Cholet Agglomération
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: WORLD FUEL SERVICES FRANCE SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE WORLD FUEL SERVICES FRANCE SAS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 489 200,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 4
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 1 : Fourniture et livraison de JET A1
Titre: AÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: d552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation qui signe le contrat: Cholet Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MSP ENERGIE – NEXUS ENERGIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE MSP ENERGIE NEXUS ENERGIE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 218 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 2:Fourniture et livraison de AVGAS 100 LL
Titre: AÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: d552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation qui signe le contrat: Cholet Agglomération
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TOTAL MARKETING FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE TOTAL MARKETING FRANCE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 218 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 2:Fourniture et livraison de AVGAS 100 LL
Titre: AÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: d552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation qui signe le contrat: Cholet Agglomération
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: K9 ENERGY
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE K9 ENERGY LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 218 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Lot 2:Fourniture et livraison de AVGAS 100 LL
Titre: AÉRODROME DE CHOLET FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANTS AÉRONAUTIQUES (2026-2030)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: d552e7c5-66a1-4e09-9fb2-3a7f2fe191c7-01
Organisation qui signe le contrat: Cholet Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Cholet Agglomération
Numéro d’enregistrement: France
Numéro d’enregistrement: 20007167800011
Adresse postale: RUE SAINT BONAVENTURE
Ville: CHOLET CEDEX
Code postal: 49321
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: marches-contrats@choletagglomeration.fr
Téléphone: 0244092690
Adresse internet: https://cholet.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Ville: NANTES CEDEX
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +330240994600
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MSP ENERGIE – NEXUS ENERGIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 90854107100019
Adresse postale: Quartier Saint Julien - RD15 1028 route du Puy Saint Réparade
Ville: ROGNES
Code postal: 13840
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: energie@nexus-groupe.com
Téléphone: 0658435256
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TOTAL MARKETING FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 53168044500024
Adresse postale: 562 avenue du Parc de L’Ile
Ville: NANTERRE
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: steve.andre-mazeaud@totalenergies.com
Téléphone: 0619532071
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: K9 ENERGY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 57950045500046
Adresse postale: 471 avenue Irène et Jean-Frédéric Joliot Curie
Ville: LA GARDE
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique: aline.chaumonnot@evole-energies.fr
Téléphone: 0494086654
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: WORLD FUEL SERVICES FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 81944141100165
Adresse postale: 3-5 rue Saint Georges
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: franceaviation@wfscorp.com
Téléphone: 0608437747
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 56e207b6-9caa-4257-bea7-ef4a7564c4ce  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/09/2026 15:47:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 621016-2026
Numéro de publication au JO S: 174/2026
Date de publication: 09/09/2026