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Maintenance et fourniture du matériel incendie et de reconnaissance

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Marché public ou privé
Référence du marché : 323837

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (14/10/10)
7036165101
Centre Hospitalier de Cholet
Maintenance et fourniture du matériel incendie et de reconnaissance
Avis d'appel public à la concurrence
Pouvoir adjudicateur : Jacky Gerbault, directeur fonctionnel de la Damis, Centre hospitalier de Cholet, direction des activités de maintenance d'ingénierie et de la sécurité, 1, rue Marengo, 49325 Cholet cedex, tél. 02 41 49 61 11, fax 02.41.49.60.20, courrier électronique : damis.marches@ch-cholet.fr, adresse internet (URL) : http://ch-cholet.e-marchespublics.com
Objet du marché :
Objet : maintenance et fourniture du matériel incendie et de reconnaissance.
Type de procédure : procédure adaptée selon art. 28 du CMP.
Lieu d'exécution : 1, rue Marengo, 49325 Cholet.
Marché passé sur 4 ans, avec une date prévisionnelle de début des prestations au 15 novembre 2010.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction : des critères énoncés dans le cahier des charges.
Date limite de réception des offres : 3 novembre 2010 16 h.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement n'est exigé sauf en cas de versement d'une avance, est exigé un cautionnement sur la totalité du montant de cette avance, sous forme d'une caution bancaire ou d'une garantie à première demande. L'avance est limité à 5 % du montant du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement : paiement par virement bancaire suite à mandat administratif, dont le délai est conforme au Code des marchés publics français, soit 50 jours (art. 98), financement sur ressources propres du Centre hospitalier, achat sur budget investissement.
Modalité d'obtention du DCE :
Le DCE est téléchargeable gratuitement à l'adresse http://ch-cholet.e-marchespublics.com, il peut également être envoyé par mail sur demande, ou retiré au secrétariat de la Damis.
Les justificatifs à produire à la remise des offres et les documents à fournir sont précisés au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2010.
Instances chargées des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée Ile-Gloriette, 44000 Nantes, tél. 02 40 99 46 00.
Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics, bat Condorcet, 6, rue Louise-Weiss-Teledoc-353, 75703 Paris cedex 13, tél. 01 44 97 25 53.
Introduction des recours :
Délais : le délai pour un référé pré-contractuel est de 10 jours, le délai pour autre recours est de 2 mois à compter de la notification au candidat du rejet de son offre.
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