Centrale des marchés
fourniture de produits de 1ère, 4ème et 5ème gamme 49 fourniture de produits de 1ère, 4ème et 5ème gamme à Cholet code_postal : 49325 lieu : 1 rue marengo ville : Cholet Cedex pays : F-
Centre Hospitalier de Cholet 49325Cholet dael.marches@ch-cholet.fr 0241496040
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Fourniture de produits de 1ère, 4ème et 5ème gamme

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1156407

Date de clôture estimée : 05/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/07/14)
14-108351
JOUE (16/07/14)
240163-2014
SOURCEWEB (12/07/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Cholet, 1 rue marengo, contact : direction des affaires économiques et logistiques, à l'attention de M. Doumeau, F-49325 Cholet Cedex. Tél. : (+33) 2 41 49 64 34. E-mail : dael.marches@ch-cholet.fr. Fax : (+33) 2 41 49 60 40.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://ch-cholet.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre hospitalier de cholet, direction des affaires économiques et logistiques
1 rue marengo, à l'attention de Mme amosse, F-49325 Cholet Cedex. Tél. : (+33) 2 41 49 64 34. E-mail : dael.marches@ch-cholet.fr. Fax : (+33) 2 41 49 60 40

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre hospitalier de cholet, direction des affaires économiques et logistiques
1 rue marengo, à l'attention de Mme amosse, F-49325 Cholet Cedex. Tél. : (+33) 2 41 49 64 34. E-mail : dael.marches@ch-cholet.fr. Fax : (+33) 2 41 49 60 40. URL : http://ch-cholet.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre hospitalier de cholet, direction des affaires économiques et logistiques
1 rue marengo, à l'attention de M. Doumeau, F-49325 Cholet Cedex. Tél. : (+33) 2 41 49 64 34. URL : http://ch-cholet.e-marchespublics.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits de 1ère, 4ème et 5ème gamme.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services1 rue marengo, 49325 Cholet Cedex.
Code NUTS , FR512, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 3.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de produits de 1ère, 4ème et 5ème gamme.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03221200, 15330000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le nombre de repas produit par an est de 736 231.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fruits et légumes de 1ère gamme
1) Description succincte :
Fruits et légumes de 1ère gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200.
3) Quantité ou étendue :
Nombre de repas produits par an : 736 231
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Végétaux et préparation de végétaux crus prêts à l'emploi de 4ème gamme
1) Description succincte :
Végétaux et préparation de végétaux crus prêts à l'emploi de 4ème gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15330000.
3) Quantité ou étendue :
Nombre de repas produits par an : 736 231
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Végétaux cuits sous vide, pasteurisés ou stérilisés prêts à l'emploi de 5ème gamme
1) Description succincte :
Végétaux cuits sous vide, pasteurisés ou stérilisés prêts à l'emploi de 5ème gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15330000.
3) Quantité ou étendue :
Nombre de repas produits par an : 736 231
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché sera financé par des ressources propres du centre hospitalier de cholet.
Le paiement sera effectué par mandat administratif dans le délai réglementaire de 50 jours et selon les modalités prévues par les articles 86 et suivants du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les conditions de participation sont précisées au point 6.3 "autres informations".
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les conditions de participation sont précisées au point 6.3 "autres informations".
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les conditions de participation sont précisées au point 6.3 "autres informations".
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique et fonctionnelle de l'offre
Pondération : 60.
2. le prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
dael fps 14-0005.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 septembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
I.Transmission du cahier des charges et modalites de remise des offres
le dossier de la consultation pourra être adressé aux candidats par voie postale ou par courriel, ou bien être téléchargé sur la plateforme http://ch-cholet.e-marchespublics.com.
Les candidats sont autorisés à transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique en se rendant sur la plateforme http://ch-cholet.e-marchespublics.com ou par voie postale (sur support papier ou support physique électronique), par porteur ou coursier et acheminées à l'adresse figurant dans le présent aapc selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation pour chacune des voies de transmission. La transmission d'une offre par courriel ou télécopie est interdite.
Les documents de la consultation sont d'accès libre, direct et complet. Toutefois, les entreprises sont invitées à s'identifier en indiquant le nom de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique valide afin que puissent leur être communiquées toutes modifications ou précisions apportées à ces documents.
Ii.marches a bons de commandes et accords-cadres
le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Iii.documents a fournir a l'appui de la candidature
le candidat utilisera obligatoirement les formulaires dc1 " lettre de candidature" et dc2 " déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" pour présenter son dossier de candidature. Ces formulaires sont joints au dossier de la consultation.
Il n'est pas demandé de fournir un dc2 par lot, dans le cadre du présent marché.
Le candidat fournira impérativement les documents ou renseignements suivants :
en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics, et conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics :
1.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
2.une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner à un marché public (condamnations pénales, situation personnelle de l'entreprise, respect des obligations fiscales et sociales). La simple signature du dc1 permet au candidat de remplir cette formalité puisqu'une rubrique détaille chacune de ces interdictions.
En application de l'article 45 du code des marchés publics :
1.les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise (noms et qualité des personnes habilitées).
2.les documents et renseignements suivants destinés à évaluer son expérience, ses capacités professionnelles, techniques et financières, à savoir :
A)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
B)déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
C)Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
D)une description de l'équipement technique et des mesures employées par l'entreprise pour s'assurer de la qualité de sa prestation ;
Ces renseignements devront être inscrits sur le formulaire dc2 susvisé ou joints en annexe à celui-ci.
Les entreprises qui se porteraient candidates sous la forme d'un groupement produiront une seule lettre de candidature pour le groupement (formulaire dc1), mais une déclaration du candidat par membre du groupement (formulaire dc2).
Les documents doivent être signés par une personne ayantpouvoir d'engager l'entreprise candidate dont le nom et la qualité seront mentionnés sur chacun des documents produits. Le formulaire dc2 n'a pas à être signé.
Iv.echantillons
La remise d'échantillons est exigée à l'appui de l'offre. Le candidat se reportera au règlement de la consultation qui indique les modalités de remise et de restitution des échantillons.
V.examen des candidatures
l'examen des candidatures sera effectué au regard des renseignements relatifs aux garanties et capacités techniques, financières et professionnelles communiqués dans le dossier de candidature.
Vi.criteres d'attribution
les offres seront appréciées conformément aux dispositions de l'article 53 du code des marchés publics.
Il sera retenu l'offre jugée économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés ci-après avec leur pondération :
-Lot 1 : fruits et légumes de 1ère gamme :
La valeur technique et fonctionnelle de l'offre : 60 %
-1er sous-critère : qualité de la prestation proposée :
 gestion de la maturité des produits : 25 %
 démarque qualité : 15 %
 capacité de réapprovisionnement : 10 %
-2ème sous-critère :
 capacité à proposer des produits issus de l'agriculture biologique : 5 %
 capacité à proposer des produits en circuits courts : 5 %
le prix : 40 %
-lot 2 : végétaux et préparation de végétaux crus prêts à l'emploi de 4ème gamme :
-Lot 3 : végétaux cuits sous vide, pasteurisés ou stérilisés prêts à l'emploi de 5ème gamme :
La valeur technique et fonctionnelle de l'offre : 60 %
-1er sous-critère :
 etiquetage conditionnement : 10 %
-2ème sous-critère :
 niveau d'élaboration, qualité, régularité des découpes : 25 %
-3ème sous-critère :
 couleur, aspect et goût : 25 %
le prix : 40 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes, 6 allée de l'ile gloriette, F-44000 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de nantes, 6 allée de l'ile gloriette, F-44000 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 juillet 2014.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00