Centrale des marchés
Fourniture d'étiquettes adhésives personnalisées avec ou sans impression, codes barres autocollantes, de dossiers d'archivage médical, d'indexation et de jeux d'intercalaires avec impression, à Cholet Fourniture d'étiquettes adhésives personnalisées avec ou sans impression, d'étiquettes codes barres autocollantes, de dossiers d'archivage médical, d'étiquettes indexation et de jeux d'intercalaire...
Centre Hospitalier de Cholet 49325Cholet dael.marches@ch-cholet.fr 02 41 49 60 40
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Fourniture d'étiquettes adhésives personnalisées avec ou sans impression, codes barres autocollantes, de dossiers d'archivage médical, d'indexation et de jeux d'intercalaires avec impression, à Cholet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1975539

Date de clôture estimée : 26/04/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (25/03/16)
BOAMP (29/03/16)
16-44013
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 49
Annonce No 16-44013
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Cholet.
 Correspondant :  M. Doumeau, 1 rue marengo 49325 Cholet Cedex, tél. : 02-41-49-63-70, télécopieur : 02-41-49-60-40, courriel : dael.marches@ch-cholet.fr adresse internet : http://ch-cholet.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://ch-cholet.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture d'étiquettes adhésives personnalisées avec ou sans impression, d'étiquettes codes barres autocollantes, de dossiers d'archivage médical, d'étiquettes indexation et de jeux d'intercalaires avec impression.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 30199760
Objets supplémentaires : 39132300
30199761
22900000.
Lieu de livraison : centre hospitalier, 49325 Cholet Cedex.
Code NUTS : |FR512|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Durée de l'accord-cadre : 2 an(s).

Caractéristiques principales : 

fourniture d'étiquettes adhésives personnalisées avec ou sans impression, d'étiquettes codes barres autocollantes, de dossiers d'archivage médical, d'étiquettes indexation et de jeux d'intercalaires avec impression
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le centre hospitalier dispose actuellement de 754 lits et 158 places.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r novembre 2016 et jusqu'au 31 octobre 2018.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r novembre 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché sera financé par des ressources propres du centre hospitalier de cholet.
le paiement sera effectué par mandat administratif dans le délai réglementaire de 50 jours et selon les modalités prévues par les articles 86 et suivants du code des marchés publics.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : -la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire-le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise,accompagnés des documents suivants : A)Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours du dernier exercice disponible ;B)Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année précédente ;C)Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours de l'année précédente, indiquant la date et le destinataire public ou privé.D)une description de l'équipement technique et des mesures employées par l'entreprise pour s'assurer de la qualité de sa prestation.Ces renseignements devront être inscrits sur le formulaire dc2 susvisé ou joints en annexe à celui-ci.Conformément aux dispositions de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un site officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans son dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.En outre, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.Les entreprises qui se porteraient candidates sous la forme d'un groupement produiront une seule lettre de candidature pour le groupement (formulaire dc1), à signer par chacun des membres du groupement, mais une déclaration du candidat par membre du groupement (formulaire dc2).Les documents doivent être signés de manière originale (non scannés) par une personne ayant pouvoir d'engager l'entreprise candidate dont le nom et la qualité seront mentionnés sur chacun des documents produits. Le formulaire dc2 n'a pas à être signé.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la valeur technique et fonctionnelle de l'offre : 60 %;
     - le prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 avril 2016, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DAEL FPS 16-0008.

Renseignements complémentaires : le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande visé à l'article 77 du code des marchés publics.
les candidats feront parvenir les échantillons des produits mentionnés sur le bordereau de prix unitaires joint au présent marché.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les entreprises sont invitées, de préférence, à télécharger le dossier de consultation sur le site internet
http://ch-cholet.e-marchespublics.com.
néanmoins, le dossier peut être retiré auprès du :
Centre hospitalier de cholet
direction des affaires économiques et logistiques
1, rue marengo - 49325 cholet Cedex
téléphone : 02 41 49 67 61.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les entreprises peuvent déposer leur dossier sur le site internet : http://ch-cholet.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 mars 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre hospitalier de choletdirection des affaires économiques et logistiques.
 Correspondant :  Mme charrier,  1 rue marengo,  49325 Cholet Cedex, , tél. : 02-41-49-67-61, , télécopieur : 02-41-49-60-40, , courriel : dael.marches@ch-cholet.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Centre hospitalier de choletdirection des affaires économiques et logistiques.
 Correspondant :  Mme charrier,  1 rue marengo,  49325 Cholet Cedex, , tél. : 02-41-49-67-61, , télécopieur : 02-41-49-60-40, , courriel : dael.marches@ch-cholet.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier de choletdirection des affaires économiques et logistiques.
 Correspondant :  Mme charrier,  1 rue marengo,  49325 Cholet Cedex, , tél. : 02-41-49-67-61, , télécopieur : 02-41-49-60-40, , courriel : dael.marches@ch-cholet.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre hospitalier de choletdirection des affaires économiques et logistiques.
 Correspondant :  Mme charrier,  1 rue marengo,  49325 Cholet Cedex, , tél. : 02-41-49-67-61, , télécopieur : 02-41-49-60-40, , courriel : dael.marches@ch-cholet.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes 6 allée de l'ile gloriette 44000 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de nantes 6 allée de l'ile gloriette 44000 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - etiquettes adhésives (planche de 40 étiquettes) sans impression pour imprimante laser.
Planche A4 de 40 étiquettes sans impression : 150 000 planches minimum pour la durée totale du marché (2 ans).
C.P.V. - Objet principal : 30199760.

Lot(s) 2. - etiquettes adhésives (planche de 18 étiquettes) sans impression pour imprimante laser.
Planche A4 de 18 étiquettes sans impression : 240 000 planches minimum pour la durée totale du marché (2 ans).
C.P.V. - Objet principal : 30199760.

Lot(s) 3. - etiquettes adhésives sans impression pour imprimante thermique zebra.
Etiquettes adhésives sans impression pour imprimante thermique Zebra : lot 3-1 100 000 étiquettes lot 3-2 80 000 étiquettes minimum pour la durée totale du marché (2 ans).
C.P.V. - Objet principal : 30199760.

Lot(s) 4. - etiquettes adhésives sans impression pour imprimante monarch 9800.
Etiquettes adhésives sans impression pour imprimante Monarch 9800 : 250 000 étiquettes minimum pour la durée totale du marché (2 ans).
C.P.V. - Objet principal : 30199760.

Lot(s) 5. - etiquettes adhésives avec impression codes barres pour la stérilisation.
Etiquettes adhésives avec impression codes barres pour la stérilisation : 50 000 étiquettes minimum pour la durée totale du marché (2 ans).
C.P.V. - Objet principal : 30199761.

Lot(s) 6. - etiquettes adhésives sans impression pour imprimante intermec easycoder pm4i du laboratoire.
Etiquettes adhésives sans impression pour imprimante Intermec Easycoder Pm4i du
laboratoire : 1 800 000 étiquettes minimum pour la durée totale du marché (2 ans).
C.P.V. - Objet principal : 30199760.

Lot(s) 7. - etiquettes adhésives sans impression pour imprimante thermique sato th2 du service restauration.
Etiquettes adhésives sans impression pour imprimante thermique Sato Th2 du service restauration : 160 000 étiquettes minimum pour la durée totale du marché (2 ans).
C.P.V. - Objet principal : 30199760.

Lot(s) 8. - etiquettes adhésives sans impression pour imprimante jet d'encre.
Etiquettes adhésives sans impression pour imprimante jet d'encre : 20 000 planches minimum pour la durée totale du marché (2 ans).
C.P.V. - Objet principal : 30199760.

Lot(s) 9. - dossiers d'archivage médical.
Dossiers d'archivage médical : lot 9-1 40 000 dossiers lot 9-2 10 000 dossiers minimum pour la durée totale du marché (2 ans).
C.P.V. - Objet principal : 39132300.

Lot(s) 10. - etiquettes indexation.
Etiquettes indexation "jour de naissance; mois de naissance et année de venue du patient" : lot 10-1 40 000 étiquettes lot 10-2 50 000 étiquettes lot 10-3 140 000 étiquettes minimum pour la durée totale du marché (2 ans).
C.P.V. - Objet principal : 30199760.

Lot(s) 11. - jeux intercalaires avec impression.
Jeux intercalaires assemblés avec impression pour dossier d'archivage médical : 40 000 jeux intercalaires minimum pour la durée totale du marché (2 ans).
C.P.V. - Objet principal : 22900000.
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