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49 fourniture d'articles de restauration et d'articles d'aide aux repas au profit du Centre Hospitalier à Cholet 49 fourniture d'articles de restauration et d'articles d'aide aux repas au profit du Centre Hospitalier à Cholet fourniture d'articles de restauration et d'articles d'aide aux repas. ville : Chol...
Centre Hospitalier de Cholet 49325Cholet dael.marches@ch-cholet.fr 0241496040
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49 fourniture d'articles de restauration et d'articles d'aide aux repas au profit du Centre Hospitalier à Cholet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 543753

Date de clôture estimée : 25/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/13)
13-58284
SOURCEWEB (30/03/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Cholet.
Correspondant : M. Doumeau, 1 rue marengo 49325 Cholet Cedex tél. : 02-41-49-63-70 télécopieur : 02-41-49-60-40 courriel : dael.marches@ch-cholet.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://ch-cholet.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture d'articles de restauration et d'articles d'aide aux repas.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39221000
Objets supplémentaires : 39223000, 39240000, 39311000, 39291000.

Lieu de livraison : centre hospitalier, 49325 Cholet Cedex.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 30 mois.

Caractéristiques principales :
fourniture d'articles de restauration et d'articles d'aide aux repas
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le centre hospitalier dispose actuellement de 748 lits et 161 places.
Le service restauration du centre hospitalier produit 715093 repas par an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er juin 2013 et jusqu'au 30 novembre 2015.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er juin 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché sera financé par des ressources propres du centre hospitalier de cholet.
Le paiement sera effectué par mandat administratif dans le délai réglementaire de 50 jours et selon les modalités prévues par les articles 86 à 110 du code des marchés publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : -la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
-le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise,
accompagnés des documents suivants :
A)Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
B)déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
C)Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
D)une description de l'équipement technique et des mesures employées par l'entreprise pour s'assurer de la qualité de sa prestation ;
Ces renseignements devront être inscrits sur le formulaire dc2 susvisé ou joints en annexe à celui-ci.
Les entreprises qui se porteraient candidates sous la forme d'un groupement produiront une seule lettre de candidature pour le groupement (formulaire dc1), mais une déclaration du candidat par membre du groupement (formulaire dc2).
Les documents doivent être signés par une personne ayant pouvoir d'engager l'entreprise candidate dont le nom et la qualité seront mentionnés sur chacun des documents produits. Le formulaire dc2 n'a pas à être signé.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- valeur technique et fonctionnelle de l'offre ;
- prix.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 avril 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DAEL FPS 13-0006.

Renseignements complémentaires : le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande visé à l'article 77 du code des marchés publics.
Les candidats feront parvenir un échantillon des produits grisés uniquement, qui sont mentionnés dans l'annexe 1 du cahier des clauses administratives et techniques particulières du présent marché intitulée " nature et étendue des besoins ".
Afin d'être examinés par le centre hospitalier, les échantillons devront parvenir au plus tard le 25 avril 2013 avant 16 heures à l'adresse suivante :
Magasin general
du centre hospitalier de cholet
1, rue marengo 49325 cholet Cedex
les échantillons seront impérativement présentés dans leur emballage individuel d'origine qui portera les mentions : " echantillons - mapa portant sur la fourniture d'articles de restauration et d'articles d'aide aux repas ".
Ils seront impérativement accompagnés des fiches techniques correspondant aux produits proposés.
Tout candidat qui n'aura pas fait parvenir les échantillons demandés au plus tard le 25 avril 2013 avant 16 heures verra son offre rejetée.
Les échantillons fournis par le candidat doivent être strictement identiques au produit proposé dans l'offre. Si tel n'était pas le cas, l'offre sera rejetée.
L'examen des échantillons permettra d'apprécier la valeur technique de l'offre au regard des critères énoncés à l'article 15 du présent règlement de la consultation.
Un exemplaire des échantillons de chacun des lots retenus sera conservé, le cas échéant, aux fins de contrôle de conformité par le centre hospitalier pendant toute la durée du marché.
Les échantillons retenus ne pourront pas donner lieu à une facturation par le candidat.
Pour les échantillons non retenus le candidat aura la possibilité de les récupérer le mois suivant la date de notification de rejet de l'offre. Passé ce délai, les échantillons seront conservés sans possibilité de facturation, par la direction des affaires économiques et logistiques.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les entreprises sont invitées, de préférence, à télécharger le dossier de consultation sur le site internet http://ch-cholet.e-marchespublics.com.
Néanmoins, le dossier peut être retiré auprès du :
Centre hospitalier de cholet
direction des affaires économiques et logistiques
1, rue marengo 49325 cholet Cedex
téléphone : 02 41 49 61 49.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les entreprises peuvent déposer leur dossier sur le site internet : http://ch-cholet.e-marchespublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre hospitalier de cholet
direction des affaires economiques et logistiques.
Correspondant : Mme you, 1 rue marengo, 49325 Cholet Cedex, tél. : 02-41-49-61-49, adresse internet : http://ch-cholet.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Centre hospitalier de cholet
direction des affaires economiques et logistiques.
Correspondant : Mme you, 1 rue marengo, 49325 Cholet Cedex, tél. : 02-41-49-61-49, télécopieur : 02-41-49-60-40, courriel : dael.marches@ch-cholet.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier de cholet
direction des affaires economiques et logistiques.
Correspondant : Mme you, 1 rue marengo, 49325 Cholet Cedex, tél. : 02-41-49-61-49, télécopieur : 02-41-49-60-40, courriel : dael.marches@ch-cholet.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre hospitalier de cholet
direction des affaires economiques et logistiques.
Correspondant : Mme you, 1 rue marengo, 49325 Cholet Cedex, tél. : 02-41-49-61-49, télécopieur : 02-41-49-60-40, courriel : dael.marches@ch-cholet.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes 6 allée de l'ile gloriette 44000 Nantes tél. : 02-40-99-46-00.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de nantes 6 allée de l'ile gloriette 44000 Nantes tél. : 02-40-99-46-00.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 pichet en polycarbonate avec couvercle.
Pichet en polycarbonate avec couvercle.
; 524 unités.

C.P.V. - Objet principal : 39221000.
Lot(s) 2 carafon carré en verre.
Carafon carré en verre.
; 1650 carafons en verre.

C.P.V. - Objet principal : 39221000.
Lot(s) 3 couverts de marque guy degrenne.
Couverts de marque guy degrenne.
; 48 couverts.

C.P.V. - Objet principal : 39223000
Objets supplémentaires : 39240000.
Lot(s) 4 pichet isotherme de marque plastorex.
Pichet isotherme de marque plastorex.
; 50 unités.

C.P.V. - Objet principal : 39221000.
Lot(s) 5 couverts aides pour les repas.
Couverts aides pour les repas.
; 20 couverts aides pour les repas.

C.P.V. - Objet principal : 39223000
Objets supplémentaires : 39240000.
Lot(s) 6 articles aides pour les repas.
Articles aides pour les repas.
; 9 articles aides pour les repas.

C.P.V. - Objet principal : 39221000.
Lot(s) 7 verre tronqué.
Verre tronqué.
; 250 unités.

C.P.V. - Objet principal : 39221000.
Lot(s) 8 plateau.
Plateau.
; 40 unités.

C.P.V. - Objet principal : 39221000.
Lot(s) 9 papier aluminium et film alimentaire étirable.
Papier aluminium et film alimentaire étirable.
; 500 rouleaux de papier aluminium / 630 rouleaux de film étirable.

C.P.V. - Objet principal : 39311000.
Lot(s) 10 film pour soudeuse en l.
Film pour soudeuse en l.
; 7 500 mètres.

C.P.V. - Objet principal : 39291000.
Lot(s) 11 fixe-Torchons.
Fixe-Torchons.
; 800 unités.

C.P.V. - Objet principal : 39224000.
Lot(s) 12 accessoires de cuisine.
Accessoires de cuisine.
; 74 accessoires de cuisine.

C.P.V. - Objet principal : 39221000.

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