Centrale des marchés
49 approvisionnement en fournitures et pièces détachées pour le service bâtiment, à Cholet 49 approvisionnement en fournitures et pièces détachées pour le service bâtiment, à Cholet accord cadre multi attributaire pour l'approvisionnement en fournitures et pièces détachées pour le servic...
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49 approvisionnement en fournitures et pièces détachées pour le service bâtiment, à Cholet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1196471

Date de clôture estimée : 10/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/08/14)
14-125549

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Cholet.
Correspondant : Vincent deburck, 1 rue marengo
service damis 49325 Cholet Cedex tél. : 02-41-49-61-11 télécopieur : 02-41-49-60-20 courriel : damis.marches@ch-cholet.fr adresse internet : http://ch-cholet.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://ch-cholet.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : accord cadre multi attributaire pour l'approvisionnement en fournitures et pièces détachées pour le service bâtiment.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 44100000
Objets supplémentaires : 44111000.

Lieu de livraison : centre hospitalier, 49325 Cholet.

Code NUTS : øFR512ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet un accord cadre multi attributaire pour l'approvisionnement en fournitures et pièces détachées pour le service bâtiment de la direction des activités de maintenance d'ingénierie et de sécurité (d.a.m.i.s.) du centre hospitalier de cholet. 4 lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 : peinture et produits associés avec un minimum de 2 500.00 EUR h et un maximum sur la durée globale de l'accord-cadre est de 21 000.00 EUR ht
lot 2 : bois avec un minimum de 6 000.00 EUR (H.T.) et un maximum sur la durée globale de l'accord-cadre est de 25 000.00 EUR ht
lot 3 : stores avec un minimum de 4 000.00 EUR et un maximum sur la durée globale de l'accord-cadre est de 26 000.00 EUR ht
lot 4 : protection murale avec un minimum de 3 000.00 EUR (H.T.) et un maximum sur la durée globale de l'accord-cadre est de 17 000.00 EUR (H.T.).

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er novembre 2014.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres du centre hospitalier délai de paiement de 50 jours conformément au cmp (art 98).

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : les justificatifs à produire à l'appui de l'offre sont précisés au règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 septembre 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : damis2014/031.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier est gratuit, outre les moyens habituels d'envoi, le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement sur le site http://ch-cholet.e-marchespublics.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les modalités de remise des offres sont décrites au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 août 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier.
Correspondant : M. vincent deburck, 1 rue marengo
service damis, 49325 Cholet, tél. : 02-41-49-61-11, télécopieur : 02-41-49-60-20, courriel : damis.marches@ch-cholet.fr, adresse internet : http://ch-cholet.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes (loire-atlantique) 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 44041 Nantes Cedex tél. : 02-40-99-46-00 courriel : greffet.ta-nantes@juradm.fr télécopieur : 02-40-99-46-58.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics bat condorcet, 6 rue louise weiss teledoc 353 75703 Paris Cedex 13 tél. : 01-44-97-25-53.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le délai pour un référé précontractuel est de 16 jours, le délai pour autre recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 peinture et produits associés.
Peinture et produits associés.
Lot(s) 2 fourni.Bois.
Fourni.Bois.
Lot(s) 3 stores.
Stores.
Lot(s) 4 protection murale.
Protection murale.

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