A proximité de Cholet 49321 Maine Et Loire
Acheteur : CHOLET AGGLOMERATION
groupement de commandes Adc/Ville - hôtel d'agglomération - rue Saint Bonaventure - b.P. 62111
49321 Cholet Cedex
Tel : 0244092690
3 Lots
Lot 1
Lot 1 : Impressions numériques de bâches, kakémonos, adhésifs grands formats et panneaux
Lot 2
Lot 2 : Impression Beach flag, roll up, banderoles, kakémonos, housses Vauban, panneaux Dibond et plaques plexi
Lot 3
Lot 3 : Impression de papier à en-tête et enveloppes avec logo
Secteurs d'activité
Services d'impression.

Travaux d'impression (2025-2028)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/03/2026
JOUE - 142232-2026
142232-2026 - Résultats
France – Services d'impression – Travaux d'impression (2025-2028)
OJ S 42/2026 02/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHOLET AGGLOMERATION
Adresse électroniquemarches-contrats@choletagglomeration.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux d'impression (2025-2028)
DescriptionTravaux d'impression (2025-2028)
Identifiant de la procédureb1f67123-bdbc-4e11-b0b0-d71b87e5a1d9
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Impressions numériques de bâches, kakémonos, adhésifs grands formats et panneaux
DescriptionImpressions numériques de bâches, kakémonos, adhésifs grands formats et panneaux
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCholet
Code postal49321
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires- Les variantes n'étaient pas autorisées. - Pour le lot n°1 : L'accord-cadre à marchés subséquents a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17 février 2026, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans. - Pour le lot n°2 : L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17 février 2026, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans, - Pour le lot n°3 : L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une période allant de la date de notification jusqu’au 16 février 2027, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans. - L'avis d'appel à la concurrence est paru le 10 octobre 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations au vu d'une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique au vu des échantillons fournis
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionEngagements éco-responsables au vu de l'annexe technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Organisation qui signe le contratCHOLET AGGLOMERATION
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 : Impression Beach flag, roll up, banderoles, kakémonos, housses Vauban, panneaux Dibond et plaques plexi
DescriptionImpression Beach flag, roll up, banderoles, kakémonos, housses Vauban, panneaux Dibond et plaques plexi
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCholet cedex
Code postal49321
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires- Les variantes n'étaient pas autorisées. - Pour le lot n°1 : L'accord-cadre à marchés subséquents a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17 février 2026, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans. - Pour le lot n°2 : L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17 février 2026, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans, - Pour le lot n°3 : L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une période allant de la date de notification jusqu’au 16 février 2027, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans. - L'avis d'appel à la concurrence est paru le 10 octobre 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations au vu d'une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique au vu des échantillons fournis
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionEngagements éco-responsables au vu de l'annexe technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Organisation qui signe le contratCHOLET AGGLOMERATION
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 : Impression de papier à en-tête et enveloppes avec logo
DescriptionImpression de papier à en-tête et enveloppes avec logo
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCholet cedex
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires- Les variantes n'étaient pas autorisées. - Pour le lot n°1 : L'accord-cadre à marchés subséquents a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17 février 2026, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans. - Pour le lot n°2 : L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17 février 2026, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans, - Pour le lot n°3 : L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une période allant de la date de notification jusqu’au 16 février 2027, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans. - L'avis d'appel à la concurrence est paru le 10 octobre 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations au vu d'une grille de jugement préalablement établi et non communicable aux candidats
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique au vu des échantillons fournis et de la fiche technique du papier recyclé
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionEngagements éco-responsables au vu de l'annexe technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Organisation qui signe le contratCHOLET AGGLOMERATION
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis260 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis260 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielL'IMAGE MEME
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE L'IMAGE MEME - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre140 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 1 : Impressions numériques de bâches, kakémonos, adhésifs grands formats et panneaux
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi05/01/2026
Date de conclusion du marché/concession09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrede536bbf-f3db-49ca-a782-eab3b7b2fdfa-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHOLET AGGLOMERATION
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLOIRE IMPRESSION
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOIRE IMPRESSION - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre140 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat5
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 1 : Impressions numériques de bâches, kakémonos, adhésifs grands formats et panneaux
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi05/01/2026
Date de conclusion du marché/concession09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrede536bbf-f3db-49ca-a782-eab3b7b2fdfa-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHOLET AGGLOMERATION
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGRAPHIC 49 SAS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE GRAPHIC 49 SAS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre140 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat2
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 1 : Impressions numériques de bâches, kakémonos, adhésifs grands formats et panneaux
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi05/01/2026
Date de conclusion du marché/concession09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrede536bbf-f3db-49ca-a782-eab3b7b2fdfa-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHOLET AGGLOMERATION
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAS AGELIA
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SAS AGELIA - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre140 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat3
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 1 : Impressions numériques de bâches, kakémonos, adhésifs grands formats et panneaux
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi05/01/2026
Date de conclusion du marché/concession09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrede536bbf-f3db-49ca-a782-eab3b7b2fdfa-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHOLET AGGLOMERATION
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIMPRIM ATLANTIQUE - EMPRINT
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE IMPRIM ATLANTIQUE - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre140 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat4
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 1 : Impressions numériques de bâches, kakémonos, adhésifs grands formats et panneaux
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi05/01/2026
Date de conclusion du marché/concession09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrede536bbf-f3db-49ca-a782-eab3b7b2fdfa-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHOLET AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielL'IMAGE MEME
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE L'IMAGE MEME - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 2 : Impression Beach flag, roll up, banderoles, kakémonos, housses Vauban, panneaux Dibond et plaques plexi
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi05/01/2026
Date de conclusion du marché/concession06/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadrede536bbf-f3db-49ca-a782-eab3b7b2fdfa-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHOLET AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLOIRE IMPRESSION
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOIRE IMPRESSION - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre80 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 3 : Impression de papier à en-tête et enveloppes avec logo
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi05/01/2026
Date de conclusion du marché/concession06/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHOLET AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCHOLET AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement20007167800011
Adresse postaleHôtel de Ville et d'Agglomération Rue Saint Bonaventure BP 62111
VilleCholet cedex
Code postal49321
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches-contrats@choletagglomeration.fr
Téléphone0244092690
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d’enregistrement17440005100010
Adresse postale6 allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juraadm.fr
Téléphone0240994600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielL'IMAGE MEME
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement32906232700070
Adresse postale3 rue de la Fontaine Grillée
VilleLa Haie Fouassière
Code postal44690
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueseb@image-meme.fr
Téléphone0251843535
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officielLOIRE IMPRESSION
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement40845469200034
Adresse postale13 rue du Pavé de Riou ZAC du Champ Blanchard
VilleDistré
Code postal49400
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Adresse électroniquedevis@loire-impression.fr
Téléphone0241674041
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officielGRAPHIC 49 SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement310238 944 00030
Adresse postaleZI sud parc activités du Cormier 15 boulevard du Cormier BP 314
VilleCholet
Code postal49303
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@graphic49.com
Téléphone0241650670
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielSAS AGELIA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement68920045900089
Adresse postale45 anneau de la Grée
VilleCesson-Sevigné
Code postal35510
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniquee.briand@agelia.com
Téléphone0299226565
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielIMPRIM ATLANTIQUE - EMPRINT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement50875011400037
Adresse postale74 rue d'Italie
VilleCholet
Code postal49300
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@emprint-pub.fr
Téléphone0241712809
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa8366449-931a-4336-b145-2d4cf036a234  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis27/02/2026 07:42:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis142232-2026
Numéro de publication au JO S42/2026
Date de publication02/03/2026