Centrale des marchés
94 amenagement en mobilier scolaire de classes maternelles à Choisy Le Roi 94 amenagement en mobilier scolaire de classes maternelles à Choisy Le Roi amenagement en mobilier scolaire de classes maternelles. ville : Choisy-le-Roi Cedex, code_postal : 94607 lieu : pla...
Mlle Charlotte PERRIER 94607Choisy-le-Roi marches.publics@choisyleroi.fr 0148924454
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94 amenagement en mobilier scolaire de classes maternelles à Choisy Le Roi

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844090

Date de clôture estimée : 30/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-177631
SOURCEWEB (07/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Choisy le Roi.
Correspondant : Mlle MELES Virginie, Marchés, mairie de Choisy Le Roi Place Gabriel Peri 94607 Choisy-le-Roi tél. : 01-48-92-41-89 télécopieur : 01-48-92-44-54 courriel : marches.publics@choisyleroi.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : amenagement en mobilier scolaire de classes maternelles.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39160000.

Caractéristiques principales :
le présent marché public est passé selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du code des Marchés Publics, après avis d'appel public à la concurrence, en application de l'article 40 du Code des Marchés Publics.
En ce qui concerne les prévisions d'ouverture de classes pour la rentrée 2014, il se peut qu'en fonction des effectifs la ville n'ait pas besoin d'ouvrir de nouvelles classes. Ainsi, le cahier des charges ne prévoit aucune indemnisation au fournisseur en cas de non-ouverture de classes. Dans ce cas de figure, la ville de Choisy le Roi pourra ne pas passer de commandes
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le présent marché comporte des options au sens du droit communautaire dans le sens où il pourra faire l'objet d'un avenant ou d'une reconduction en application des articles 16 et 20 du Code des Marchés Publics français.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le présent marché prendra effet à compter de sa date de notification et arrivera à échéance le 31 décembre 2014. Il pourra être reconduit pour une (1) nouvelle période de un (1) an, sans que la durée totale du marché ne puisse excédée deux (2) ans soit le 31 décembre 2015.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : ne concerne pas cette consultation.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal).
Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.
Le délai de paiement est de 30 jours en application de l'article 98 du code des marchés publics et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : pièces relatives à la candidature
- lettre de candidature (Dc1) ;
- déclaration du candidat (Dc2) ;
- déclaration dûment datée et signée justifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (Noti-2) ;
- déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (DC 6);
- jugement prononcé en cas de redressement judiciaire ;
- une attestation d'assurance en cours de validité ;
- références ;
Pièces relatives à l'offre
- l'acte d'engagement dûment complété, daté et signé par la personne habilitée à représenter le candidat (un Ae);
- les bordereaux de prix (annexe n°1 à l'acte d'engagement) dûment complété, daté et signé par la personne habilitée à représenter le candidat;
- un mémoire technique explicitant les conditions d'exécution du marché (service après vente, délai de garantie, conditions de livraison, conditions d'échange ou de reprise des matériels);
- les fiches techniques des matériels décrits au CCTP. (avec photos);
- le(S) catalogue(s) et le tarif général de la société. Ils seront remis en début de marché et à chaque variation de prix (sous format papier et si possible sous format dématérialisé (Cd-Rom) à titre gratuit et ne seront pas restitués.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix (inclus le taux de remise proposé) : 30 % ;
- délais de livraison : 20 % ;
- esthétisme : 30 % ;
- environnement : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 octobre 2013, à 11 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013 - Amgt classe matern.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Choisy le Roi - Service marches achats.
Correspondant : Mlle Charlotte PERRIER, place Gabriel Péri, 94607 Choisy-le-Roi Cedex, tél. : 01-48-92-41-88, télécopieur : 01-48-92-44-54, courriel : marches.publics@choisyleroi.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Choisy le Roi - Service enfance et vie scolaires.
Correspondant : Mme Sandrine CAZENAVE, place Gabriel Péri, 94607 Choisy-le-Roi Cedex, tél. : 01-48-92-41-44.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Choisy Le Roi - Service marchés achats.
Correspondant : Mlle MELES Virginie, place Gabriel Peri, 94607 Choisy-le-Roi Cedex, tél. : 01-48-92-41-89, télécopieur : 01-48-92-44-54, courriel : marches.publics@choisyleroi.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Choisy le Roi - Service marchés publics.
Correspondant : Mlle Virginie MELES, place Gabriel Péri, 94607 Choisy-le-Roi Cedex, tél. : 01-48-92-41-89, télécopieur : 01-48-92-44-54, courriel : marches.publics@choisyleroi.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue de général de Gaulle 77008 Melun Cedex tél. : 01-60-56-66-30 télécopieur : 01-60-56-66-10.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Tableaux, panneaux d'affichage
Armoire, meubles de rangement
Matériel de rangement, bancs
Banquette, fauteuil et tapis mousse
Coin maison
Mobilier scolaire.

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