1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Choisy-le-Roi
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Impression de divers documents pour la commune de Choisy-le-Roi
Description: Impression de divers documents pour la commune de Choisy-le-Roi
Identifiant de la procédure: f9babe8a-4532-4165-be31-8589a5ce30f3
Identifiant interne: 26047
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Impressions diverses : guides, brochures, flyers, cartes, etc.
Description: Lot 1 : Impressions diverses : guides, brochures, flyers, cartes, etc.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Choisy-le-Roi - Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Choisy-le-Roi - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Mairie de Choisy-le-Roi
Organisation qui traite les offres: Mairie de Choisy-le-Roi
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Impression autres supports avec option/dépose sur l'espace public en cas de nécessité
Description: Lot 2 : Impression autres supports avec option/dépose sur l'espace public en cas de nécessité
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Choisy-le-Roi - Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Choisy-le-Roi - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Mairie de Choisy-le-Roi
Organisation qui traite les offres: Mairie de Choisy-le-Roi
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Impression des affiches 60x80 cm et 120x176cm
Description: Lot 3 : Impression des affiches 60x80 cm et 120x176cm
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Choisy-le-Roi - Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Choisy-le-Roi - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Mairie de Choisy-le-Roi
Organisation qui traite les offres: Mairie de Choisy-le-Roi
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Choisy-le-Roi
Numéro d’enregistrement: 21940022300018
Adresse postale: Place Gabriel Péri
Ville: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: MME MBAYE Adja - Chargée de la commande publique
Téléphone: 01 48 92 41 94
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Département: Seine-et-Marne
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Ville: MELUN
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 0626e081-4858-4163-aa22-208373a73c91 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/11/2026 15:55:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 795129-2026
Numéro de publication au JO S: 222/2026
Date de publication: 16/11/2026