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Acquisition de matériel complémentaire pour le Pôle culturel de Chirongui Acquisition de matériel complémentaire pour le Pôle culturel de Chirongui adresse : 11 rue de l'Hôtel de Ville ville : Chirongui designation : COMMUNE DE CHIRONGUI mel : marches-publics@ch...
COMMUNE DE CHIRONGUI 97620Chirongui marches-publics@chirongui.yt
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Acquisition de matériel complémentaire pour le Pôle culturel de Chirongui

Marché public ou privé
Référence du marché : 6537754

Date de clôture estimée : 12/01/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/12/21)
21-169238
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 976
Annonce No 21-169238
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE CHIRONGUI.
 Correspondant :  SAID Andhanouni - maire de Chirongui, 11 rue de l'hôtel de Ville 97620 Chirongui, courriel : marches-publics@chirongui.yt.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.

Objet du marché : acquisition de matériel complémentaire pour le Pôle culturel de Chirongui.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 32322000.
Lieu de livraison : 425 rue Saïd Vitta, 97620 Chirongui.
Code NUTS : -FRY50.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : acquisition de matériel complémentaire pour le Pôle culturel de Chirongui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : extrait Kbis;
     - Autres renseignements demandés : attestation d'assurance RC.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 janvier 2022, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2022-01-00.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 décembre 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Pôle culturel de Chirongui.
 425 rue Saïd Vitta,  97620 Chirongui, , tél. : (+33) 6-39-68-51-00, , courriel : lisa.patin@chirongui.yt.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Pôle culturel de Chirongui.
 425 rue Saïd Vitta,  97620 Chirongui, , tél. : (+33) 6-81-54-55-05, , courriel : regisseur-poleculturel@chirongui.yt.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte rue de l'internat 97600 Mamoudzou, tél. : (+33) 2-69-61-18-56, courriel : greffe.ta-mayotte@juradm.fr.

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