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prestation de services de séjours séniors 2015 à Chilly-Mazarin prestation de services de séjours séniors 2015 à Chilly-Mazarin prestation de services de séjours séniors 2015 code_postal : 91383 ville : Chilly Mazarin lieu : 1er étage gauche Place du 8 ma...
Ville de Chilly-Mazarin 91383Chilly-Mazarin juridique.marchespublics@ville-chilly-mazarin.fr 0169103799
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Prestation de services de séjours séniors 2015 à Chilly-Mazarin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293612

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-169842
Avis de marché
Département de publication : 91
Annonce No 14-169842
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chilly-Mazarin.
 Correspondant : mr. le maire, place 8 Mai 1945 B.P. 107 91383 Chilly Mazarintél. : 01-69-10-37-68télécopieur : 01-69-10-37-99courriel : juridique.marchespublics@ville-chilly-mazarin.fr adresse internet : http://www.ville-chilly-mazarin.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-idf-centre.fr.

Objet du marché : prestation de services de séjours séniors 2015.
Lieu d'exécution : territoire communal pour le lieu de départ.

Caractéristiques principales : 
le descriptif des séjours figure en annexe du CCS.
Il y a 1 accompagnateur de la Ville (bénéficiant d'une gratuité).
Chaque candidat des différents lots devront faire une proposition pour les prestations supplémentaires ou alternatives suivantes :
Option : Pour chaque lot, il est prévu une option s'agissant du "prix des chambres individuelles" à chiffrer par le candidat soumissionnaire en sus de la solution de base
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les minima et maxima pour chacun des lots sont exprimés en quantités :
-Nombre de participants maximum : 35 personnes.

Les montants devront être exprimés par tranche de 5 participants, à savoir : de 15 à 19 participants, de 20 à 24 participants, etc.
Après l'inscription définitive des seniors auprès du service séniors de la commune, celui-ci adressera au titulaire un bon de commande précisant le nombre définitif de personnes à accueillir, sous réserve d'annulation ultérieure de participants.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par un prix global forfaitaire pour chacun des lots.
Les tarifs sont établis par tranche de nombre de personnes (ex : de 20 à 25, de 30 à 35, de 36 à 40 etc..) le tarif de la facture sera celui de la tranche applicable en fonction du nombre réel de personnes parties.

Les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales, parafiscales ou autres frappant obligatoirement ce type de prestations ainsi que toutes les sujétions inhérentes aux prestations commandées. Les prix comprennent ainsi :
- le voyage aller-retour suivant le mode de transport choisi avec départ de la ville de Chilly-Mazarin ou transfert Mairie/Aéroport
- toutes les prestations décrites à l'article 4 du présent C.C.P. (hébergement, restauration, personnel d'encadrement, activités et/ou visites prévues, animations, croisières, assurances, transport, frais de dossier ....),
- les séjours des accompagnateurs,
- le candidat renseigne le prix correspondant à l'option chambre individuelle.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : les candidats devront fournir l'ensemble des éléments prouvant la régularité de son exercice professionnel. En effet pour vendre des voyages organisés, tout opérateur doit être titulaire :
- d'une licence pour les agences de voyages ;
- d'un agrément pour les associations ;
- d'une autorisation pour les organismes locaux de tourisme ;
- d'une habilitation pour les autres opérateurs (hôteliers...)
Toutes ces autorisations sont formalisées par un numéro individualisé délivré par un arrêté préfectoral.;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 décembre 2014, à 19 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par télécopieur ou par émail auprès de la Direction des Affaires Juridiques :
- soit par courrier ou télécopieur à l'adresse ci-dessous :
Hotel de ville
1er étage à gauche
Direction des Affaires Juridiques
Place du 8 mai 1945 - B.P. 107
91383 chilly mazarin Cedex
Télécopie : 01 69 10 37 99
Horaires d'ouverture du service : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 sauf
- le mardi de 8h30 à 12h et de 15 h 30 à 19 heures
- et le mercredi de 8h30 à 12 h (fermeture l'après-midi).
- soit par courriel : juridique.marchespublics@ville-chilly-mazarin.fr
Mais, il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marches-idf-centre.fr.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres peuvent être transmises :
- par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse ci-dessous :
Hôtel de Ville Direction des Affaires Juridiques (1er étage à gauche) - place du 8 mai 1945 - b.p.107 91383 Chilly-Mazarin Cedex.
- par voie électronique via la plateforme www.marches-idf-centre.fr, les modalités étant précisées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 novembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Chilly-Mazarin
Pôle Séniors.
 Correspondant : Mme DESTREE Danielle, Responsable du Pôle séniors,  place du 8 mai 1945 B.P. 107,  91383 Chilly Mazarin, tél. : 01-69-10-37-43.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Chilly-Mazarin
Direction des Affaires Juridique.
 Correspondant : Mlle Vanessa MATOS, Gestionnaire des marchés publics,  1er étage gauche Place du 8 mai 1945 B.P. 107,  91383 Chilly Mazarin, tél. : 01-69-10-59-36, télécopieur : 01-69-10-37-99, courriel : juridique.marchespublics@ville-chilly-mazarin.fr,  adresse internet : http://www.ville-chilly-mazarin.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
NEW-YORK
5 Jours/ 3 Nuits ( mai 2015 hors période scolaire)
 
Lot
2.
 - 
ROME / FLORENCE
7 jours / 6 nuits (juin 2015 hors période scolaire )
 
Lot
3.
 - 
DIJON / BEAUNE
3 Jours / 2 Nuits (début octobre 2015 hors période scolaire)
 
Lot
4.
 - 
LE PUY DU FOU
2 Jours / 1 Nuit (début juillet 2015 hors période scolaire)

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