1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Metz Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Amanvillers
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Ban Saint Martin
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cuvry
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Fey
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Longeville-lès-Metz
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Jussy
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Metz Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Lorry-Mardigny
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Montigny-lès-Metz
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Moulins-lès-Metz
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Noisseville
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Rozérieulles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Vantoux
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Woippy
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Pompidou-Metz
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole Supérieure d'Art de Lorraine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Inspire Metz
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut Lafayette
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie de l'eau de l'Eurométropole de Metz
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
Description: L'objet de cet accord-cadre est la fourniture d'électricité (achat, transport, distribution et stockage) ainsi que des services associés pour les besoins des membres. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à marchés subséquents sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
Identifiant de la procédure: 56aa00f9-8238-4171-96e7-b25934f39342
Identifiant interne: 25901A
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09310000 Électricité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement de commandes
Ville: Métropole de Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante : https://www.sis-marches.marches-publics.info
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
Description: L'objet de cet accord-cadre est la fourniture d'électricité (achat, transport, distribution et stockage) ainsi que des services associés pour les besoins des membres. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à marchés subséquents sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
Identifiant interne: F-PF-1655682
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: En fonction des membres du groupement de commandes
Ville: Métropole de Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le prochain avis sera publié en mai 2029
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description: Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Inscription à un registre du commerce
Description: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Agrément de fourniture d'électricité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Metz Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: METZ METROPOLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B7A76349-0D52-58D4-D0B6074955F95694
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Metz Métropole
Numéro d’enregistrement: 50020
Adresse postale: 1 place du Parlement Cs 30353
Ville: Metz
Code postal: 57011
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: GROSDIDIER François
Téléphone: 0387102000
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Metz Métropole
Numéro d’enregistrement: B7A76398-A5A4-E0E3-23E32433C10F4871
Adresse postale: 1 place du parlement de metz
Ville: Metz
Code postal: 57011
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: B7A763B9-AC96-9890-0C4FAC8308DB8F72
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: METZ METROPOLE
Numéro d’enregistrement: B7A763D0-060C-ED3F-BD5E7608CEBBB74B
Adresse postale: 1 place du Parlement de Metz
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Amanvillers
Numéro d’enregistrement: B7A763DF-EA78-AD8E-68F3E665E43151F7
Adresse postale: 53 Grand Rue
Ville: Amanvillers
Code postal: 57865
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Le Ban Saint Martin
Numéro d’enregistrement: B7A763F0-0C89-5EF0-92985DDF1347D454
Adresse postale: 1 avenue Henri Ii
Ville: Le Ban Saint Martin
Code postal: 57050
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Cuvry
Numéro d’enregistrement: B7A763FE-A4A5-1DAA-DB43D7291EBE1838
Adresse postale: rue des Ecoles
Ville: Cuvry
Code postal: 57420
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Fey
Numéro d’enregistrement: B7A7640C-90E9-4113-757ED30B26E301D8
Adresse postale: 1 rue de l'Ecole
Ville: Fey
Code postal: 57420
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Longeville-lès-Metz
Numéro d’enregistrement: B7A7641B-AB20-E432-026C225CCD20D92F
Adresse postale: rue Robert Schumann
Ville: Longeville-lès-Metz
Code postal: 57050
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Jussy
Numéro d’enregistrement: B7A7642A-BD56-541D-68AE999C2BC890F3
Adresse postale: 10 rue de la Libération
Ville: Jussy
Code postal: 57130
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Metz Métropole
Numéro d’enregistrement: B7A76460-0D3F-A35E-A13F04BAF1B4ECBC
Adresse postale: 1 place du parlement de metz
Ville: Metz
Code postal: 57011
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Lorry-Mardigny
Numéro d’enregistrement: B7A76489-BA46-97F8-A4DB8897B6816DF7
Adresse postale: 28 rue de Metz
Ville: Lorry-Mardigny
Code postal: 57420
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Montigny-lès-Metz
Numéro d’enregistrement: B7A764B1-B97C-B89E-E124CA7EDEC53276
Adresse postale: 160 rue de pont à Mousson
Ville: Montigny-lès-Metz
Code postal: 57957
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Moulins-lès-Metz
Numéro d’enregistrement: B7A764D8-D95B-E29B-4E8C4C28B1526800
Adresse postale: 6 rue de la Mairie
Ville: Moulins-lès-Metz
Code postal: 57162
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Noisseville
Numéro d’enregistrement: B7A76500-A54F-E48F-43EECF9934397B08
Adresse postale: 38 rue Principale
Ville: Noisseville
Code postal: 57645
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Rozérieulles
Numéro d’enregistrement: B7A7651E-F429-8A93-AC149B93E949853C
Adresse postale: 5 rue de l'Ecole
Ville: Rozérieulles
Code postal: 57160
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Vantoux
Numéro d’enregistrement: B7A76532-FEA5-2D52-FC0F7A25278FCCF8
Adresse postale: 3 rue Jean Julien Barbé
Ville: Vantoux
Code postal: 57070
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Woippy
Numéro d’enregistrement: B7A76542-EED7-0AEA-9F02C335104AB1E8
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Ville: Woippy
Code postal: 57140
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Centre Pompidou-Metz
Numéro d’enregistrement: B7A76553-D05E-6A16-C58387BC99BB0CDA
Adresse postale: 1 Parvis des Droits de l'Homme
Ville: Metz
Code postal: 57020
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Ecole Supérieure d'Art de Lorraine
Numéro d’enregistrement: B7A76562-FFDC-7198-18DFED76E3DED03A
Adresse postale: 1 rue de la Citadelle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Inspire Metz
Numéro d’enregistrement: B7A76576-92B2-A5D2-72F2097E6623AB57
Adresse postale: 2 place d'Armes
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Institut Lafayette
Numéro d’enregistrement: B7A76585-0C24-3E16-45E9A33683744557
Adresse postale: 2 rue Marconi
Ville: Metz
Code postal: 57070
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Régie de l'eau de l'Eurométropole de Metz
Numéro d’enregistrement: B7A76593-9AE1-9607-FFDB984F6B7FB0BE
Adresse postale: 152 chemin de Blory
Ville: Montigny-lès-Metz
Code postal: 57950
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e3c14c3e-ccb7-4b99-9a9d-77f2315ac5f4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/05/2025 17:30:09 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 348662-2025
Numéro de publication au JO S: 103/2025
Date de publication: 30/05/2025
