Centrale des marchés
F-Chézy: Bennes à ordures II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
Sictom Nord-Allier 03230Chézy 0470467719 0470443887
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F-Chézy: Bennes à ordures

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67198

Date de clôture estimée : 23/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102136-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Chézy
+33 470443887
+33 470467719
FRANCE
Sictom Nord-Allier
M. le président
RD 779 Prends-y-Garde
03230
sictomnordallier@sictomnordallier.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Chézy
+33 470443887
+33 470467719
FRANCE
Sictom Nord Allier
RD 779 - Prends-y-Garde
03230
sictomnordallier@sictomnordallier.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Chézy
+33 470443887
+33 470467719
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Sictom Nord Allier
M. le président
RD 779 - Prends-y-Garde
03230
sictomnordallier@sictomnordallier.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Chézy
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Sictom Nord Allier
M. Président le
RD 779 - Prends-y-Garde
03230


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Environnement
Autre: Collecte ordures ménagères

I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Sictom Nord Allier, 03230 Chézy FRANCE.
Allier
FR721


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Appel d'offres ouvert pour la fourniture, le montage et livraison de lot no 1: 1 benne à ordures ménagères à chargement latéral de capacité de l'ordre de 22 m³ lot no 2: 1 benne à ordures ménagères de capacité comprise entre 19 et 21 m³ lot no 3: 1 châssis cabine équipé d'un caisson de capacité de l'ordre de 20 m³ équipé d'un hayon élévateur.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Bennes à ordures
34144511

Véhicules à moteur
34100000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Lot no 1 : 1 benne à ordures ménagères à chargement latéral de capacité de l'ordre de 22m3 lot no 2 : 1 benne à ordures ménagères de capacité comprise entre 19 et 21 m3 lot no 3 : 1 châssis cabine équipé d'un caisson de capacité de l'ordre de 20m3, équipé d'un hayon élévateur.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Extension de garantie pour les lots no 1 et no 2: les soumissionnaires indiqueront dans l'acte d'engagement une proposition pour une extension de garantie de 3 et 5 ans. Reprise d'un matériel réformé par le soumissionnaire du lot no 2 d'un: châssis-cabine de: 19 T 6200 immatriculé: Bk-321-Ry Mise en service: 11/1994 kilométrage parcouru depuis sa mise en service: 258 600 kms environ châssis: Renault benne: grange 16 m3 B16 Ce matériel sera pris en possession par l'attributaire du marché du lot no2 après la livraison au Sictom Nord Allier (châssis équipé de Bom). La copie de la carte grise est jointe au dossier de consultation. Reprise d'un matériel réformé par le soumissionnaire du lot no 3 d'un: citroën jumper de 19 m3, type fourgon tôle immatriculation: 8347 TJ 03 kilométrage: 373 554 ce véhicule sera pris en possession par l'attributaire du marché du lot no3 après la livraison du matériel au Sictom Nord Allier. La copie de la carte grise est jointe au dossier de consultation.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Lot 1 : 1 benne à ordures ménagères à chargement latéral de capacité de l'ordre de 22 m³.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Bennes à ordures
34144511
3)
Quantité ou étendue
1 benne à ordures ménagères à chargement latéral de capacité de l'ordre de 22 m³.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot no 1: il est demandé que les délais d'exécution proposés par l'entreprise n'excèdent pas seize (16) semaines à compter de la date de réception du châssis (mois d'août neutralisé). Dans le cadre de la présente consultation, le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à remettre leur(s) offre(s) variante(s) avec une offre de base. Exigences minimales requises par lot: LOT no 1:. Toutes propositions techniques, répondant à l'objet du marché pouvant présenter un avantage de confort et de gain d'exploitation pour la collectivité et qu'elles satisfassent à la réglementation relative aux prestations concernées et en vigueur, notamment les différents type de préhension.
1)
Description succincte
Lot 2 : 1 benne à ordures ménagères de capacité comprise entre 19 et 21 m3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Bennes à ordures
34144511
3)
Quantité ou étendue
1 benne à ordures ménagères de capacité comprise entre 19 et 21m3
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot no 2: il est demandé que les délais d'exécution proposés par l'entreprise n'excèdent pas onze (11) semaines à compter de la date de réception du châssis (mois d'août neutralisé). Dans le cadre de la présente consultation, le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à remettre leur(s) offre(s) variante(s) avec une offre de base. Exigences minimales requises par lot: LOT no 2: Toutes propositions techniques, répondant à l'objet du marché pouvant présenter un avantage de confort et de gain d'exploitation pour la collectivité et qu'elles satisfassent à la réglementation relative aux prestations concernées et en vigueur, notamment le lève conteneur polyvalent double chaise automatique.
1)
Description succincte
Lot 3 : 1 châssis cabine équipé d'un caisson de capacité de l'ordre de 20m3 équipé d'un hayon élévateur.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
Lot 3 : 1 châssis cabine équipé d'un caisson de capacité de l'ordre de 20m3 équipé d'un hayon élévateur.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Lot no 3: il est demandé que les délais d'exécution proposés par l'entreprise n'excèdent pas seize (16) semaines à compter de la date de notification (mois d'août neutralisé). Dans le cadre de la présente consultation, le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à remettre leur(s) offre(s) variante(s) avec une offre de base. Exigences minimales requises par lot: Lot no 3: toutes propositions techniques, répondant à l'objet du marché pouvant présenter un avantage de confort et de gain d'exploitation pour la collectivité et qu'elles satisfassent à la réglementation relative aux prestations concernées et en vigueur, notamment pour un véhicule d'occasion.
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
L'opération est financée par mobilisation des ressources propres du Sictom (section investissement du budget du syndicat) et par emprunt. Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché si sa durée est inférieure ou égale à douze mois. Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65,00 % du montant initial du marché. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80,00 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché. Ce remboursement s'effectue par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire à titre d'acompte ou de solde. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: inscription au budget principal de la collectivité. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures après l'acceptation totale des fournitures.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: -copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; -déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; -renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: -Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Valeur technique de l'offre. Pondération 50
2. Prix. Pondération 40
3. Délai d'exécution. Pondération 10

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012-AO-01
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.5.2012 - 14:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Clermont-Ferrand
+33 473146122
+33 473146100
FRANCE
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon - BP 129
63033
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Clermont-Ferrand
+33 473146122
+33 473146100
FRANCE
Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 Cours Sablon - BP 129
63033
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
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