Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
acquisition De Vehicules 2023
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La Ville souhaite acheter 2 véhicules utilitaires électriques de type fourgonnette et 2 véhicules châssis double cabine.Les véhicules seront utilisés par les Services Techniques Municipaux de la Ville
véhicule électrique
ville de Port de Boucservices Techniques Municipauxzi la Grand Colle16, Bd de la Mérindole 13110 Port de Bouc
véhicule électrique
chassis double cabine
ville de Port de Boucservices Techniques Municipauxzi la Grand Colle16, Bd de la Mérindole 13110 Port de Bouc
chassis double cabine
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
véhicule électrique
Section V: Attribution du marché
chassis double cabine
Section VI: Renseignements complémentaires
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique