Accord-cadre pour l'acquisition des équipements de cuisine pour les bâtiments du Département de l'Aisne-.

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Département de l'Aisne

Adresse électronique: achatpublic@aisne.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Accord-cadre pour l'acquisition des équipements de cuisine pour les bâtiments du Département de l'Aisne-.

Description: Les présents accords-cadres ont pour objet l’acquisition d’équipements de cuisine pour les bâtiments du Département de l’Aisne. Le pouvoir adjudicateur est le Département de l’Aisne. Il est organisé comme suit : • Service acheteur : Service Energie et Restauration rattaché à la direction des Bâtiments, joignable à l’adresse mail restauration@aisne.fr - Le référent du présent accord-cadre est M. Pennelier. • Responsables de sites : gestionnaires et responsables des établissements, utilisateurs principaux des matériels concernés. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit : • Lot n°1 : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum HT annuel 10 000 € - Montant maximum HT annuel 70 000 € • Lots n°2 et n°3 : Accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents, passés en application des articles R.2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique. Pour chacun des lots 2 et 3 : Montant minimum HT annuel 10 000 € - Montant maximum HT annuel 250 000 €

Identifiant de la procédure: 55879388-af20-4149-897e-efcf40047084

Identifiant interne: B25017

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Chariots et échelles – Mobilier – Préparation dynamique

Description: Chariots et échelles – Mobilier – Préparation dynamique

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 47 450,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du Code de Justice Administrative. Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn et Garonne, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Saisine possible via l’application télérecours citoyen https://www.telerecours.fr

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aisne

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Cuisson - Distribution - Stockage chaud et froid

Description: Cuisson - Distribution - Stockage chaud et froid

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 197 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du Code de Justice Administrative. Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn et Garonne, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Saisine possible via l’application télérecours citoyen https://www.telerecours.fr

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aisne

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Hotte - Laverie

Description: Hotte - Laverie

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 119 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Développement durable

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du Code de Justice Administrative. Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn et Garonne, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Saisine possible via l’application télérecours citoyen https://www.telerecours.fr

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens

Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aisne

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 280 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 280 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CUISINE SERVICE

Offre:

Identifiant de l’offre: 170607

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026B2501701/1

Titre: Chariots et échelles – Mobilier – Préparation dynamique

Date de conclusion du marché/concession: 27/08/2026

Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aisne

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 280 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CUISINE SERVICE

Offre:

Identifiant de l’offre: 170607

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026B2501702/2

Titre: Cuisson - Distribution - Stockage chaud et froid

Date de conclusion du marché/concession: 27/08/2026

Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aisne

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DUBOIS SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: 170277

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026B2501702/3

Titre: Cuisson - Distribution - Stockage chaud et froid

Date de conclusion du marché/concession: 27/08/2026

Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aisne

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CLC NORD-EST

Offre:

Identifiant de l’offre: 170301

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026B2501702/4

Titre: Cuisson - Distribution - Stockage chaud et froid

Date de conclusion du marché/concession: 27/08/2026

Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aisne

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SARL EQUIP FROID ET COLLECTIVITES

Offre:

Identifiant de l’offre: 170586

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026B2501702/5

Titre: Cuisson - Distribution - Stockage chaud et froid

Date de conclusion du marché/concession: 27/08/2026

Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aisne

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 280 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CUISINE SERVICE

Offre:

Identifiant de l’offre: 170607

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026B2501703/6

Titre: Hotte - Laverie

Date de conclusion du marché/concession: 27/08/2026

Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aisne

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DUBOIS SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: 170277

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026B2501703/7

Titre: Hotte - Laverie

Date de conclusion du marché/concession: 27/08/2026

Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aisne

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SARL EQUIP FROID ET COLLECTIVITES

Offre:

Identifiant de l’offre: 170586

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026B2501703/8

Titre: Hotte - Laverie

Date de conclusion du marché/concession: 27/08/2026

Organisation qui signe le contrat: Département de l'Aisne

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CLC NORD-EST

Offre:

Identifiant de l’offre: 170301

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026B2501703/9