A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : VILLE DE PARIS
62, rue Corvisart
75013 Paris
Tel : 0100000000
2 Lots
Lot 1
Fourniture de médailles d'honneur régionales, départementales et communales à destination des agents de la Ville de Paris et du CASVP
Lot 2
Fourniture de médailles honorifiques de la Ville de Paris
Secteurs d'activité
Médailles.

Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à la Ville de Paris et au CASVP en 2 lots séparés

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/02/2024
JOUE - 117097-2024
117097-2024 - Résultats
France – Médailles – Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à la Ville de Paris et au CASVP en 2 lots séparés
OJ S 40/2024 26/02/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE PARIS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à la Ville de Paris et au CASVP en 2 lots séparés
Description: Accords-cadres à bons de commande de fourniture de médailles destinées à la Ville de Paris et au CASVP en 2 lots séparés
Identifiant de la procédure: c0515919-df40-42e2-9a36-55748bf9aba0
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18512200 Médailles
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Durée 24 mois reconductible 1 fois Groupement de commandes avec CASVP pour le lot 1
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de médailles d'honneur régionales, départementales et communales à destination des agents de la Ville de Paris et du CASVP
Description: Fourniture de médailles d'honneur régionales, départementales et communales à destination des agents de la Ville de Paris et du CASVP (médailles, rubans et rosettes)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18512200 Médailles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Montants du marché sur 24 mois : VDP Minimum : 30 000 Maximum : 200 000 CASVP Minimum : 2 000 Maximum : 40 000
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité de fabrication des médailles et des échantillons fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N° 358994)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: VILLE DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de médailles honorifiques de la Ville de Paris
Description: Ce marché à pour objet la fourniture de médailles honorifiques (Médailles de la Ville de Paris, Sceau des Nautes, Médailles d'huissiers du Conseil de Paris)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18512200 Médailles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Montants du marché sur 24 mois : Minimum 3 000 Maximum 60 000
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité de fabrication des médailles et des échantillons fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N° 358994)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: VILLE DE PARIS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MONNAIE DE PARIS EPIC
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 1 : fourniture de médailles d'honneur régionales, départementales et communales à destination des agents de la Ville de Paris et du CASVP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée
Place sur la liste des lauréats: 1
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1 : fourniture de médailles d'honneur régionales, départementales et communales à destination des agents de la Ville de Paris et du CASVP
Titre: LOT 1 : fourniture de médailles d'honneur régionales, départementales et communales à destination des agents de la Ville de Paris et du CASVP
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2023
Date de conclusion du marché: 06/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: VILLE DE PARIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DRAGO PARIS SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 2 : fourniture de médailles honorifiques de la Ville de Paris
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2 : fourniture de médailles honorifiques de la Ville de Paris
Titre: LOT 2 : fourniture de médailles honorifiques de la Ville de Paris
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/12/2023
Date de conclusion du marché: 10/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: VILLE DE PARIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VILLE DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 21750001600019
Adresse postale: 7 Avenue de la Porte d'Ivry  
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: DFA-BM1@paris.fr
Téléphone: 0140287051
Profil de l’acheteur: https://marches-maximilien.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DRAGO PARIS SASU
Numéro d’enregistrement: 84005296300047
Adresse postale: 40 Rue Victor Basch  
Ville: Massy
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: sforestier@dragoparis.fr
Téléphone: 0169936912
Rôles de cette organisation
SoumissionnaireChef de groupe
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MONNAIE DE PARIS EPIC
Numéro d’enregistrement: 16002001200011
Adresse postale: 11 Quai de Conti  
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: Salima.milad@monnaiedeparis.fr
Téléphone: 0140465870
Rôles de cette organisation
SoumissionnaireChef de groupe
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy  
Ville: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 03d2ca24-0666-4eab-8f21-7c34c418a227 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 23/02/2024 10:32:28 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 117097-2024
Numéro de publication au JO S: 40/2024
Date de publication: 26/02/2024