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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Chevilly Larue
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: INITIATION AUX ARTS DU CIRQUE ET ACTIVITES CIRCASSIENNES AU PROFIT DE LA VILLE DE CHEVILLY-LARUE
Description: La présente consultation a pour objet : La tenue de classes d'initiation aux arts du cirque pour les enfants scolarisés dans les classes de grandes sections des écoles maternelle de la commune. L'organisation d'ateliers de cirque pour les jeunes âgés de 6 à 25 ans révolus avec la tenue d'un gala de fin d'année et d'ateliers parents-enfants. Lieu d'exécution des prestations : Le lieu d'exécution des prestations est indiqué dans le Cahier des clauses particulières n°2026-A-04.
Identifiant de la procédure: 01d82eda-9509-40c7-b440-3a55717443dd
Identifiant interne: 2026-A-04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92341000 Services de cirques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79822500 Services de conception graphique
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: La présente consultation a pour objet : La tenue de classes d'initiation aux arts du cirque pour les enfants scolarisés dans les classes de grandes sections des écoles maternelle de la commune. L'organisation d'ateliers de cirque pour les jeunes âgés de 6 à 25 ans révolus avec la tenue d'un gala de fin d'année et d'ateliers parents-enfants.
Description: La présente consultation a pour objet les prestations de maquettage du magazine municipal profit de la Ville de Chevilly-Larue.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’accord-cadre pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois dans les mêmes termes et ce pour une durée maximale de quatre (4) années. Dans ce cadre, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique. La Ville de Chevilly-Larue se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l’accord cadre.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Chevilly Larue
Numéro d’enregistrement: 21940021500014
Adresse postale: 88 avenue du général de gaulle
Ville: Chevilly-larue
Code postal: 94669
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: M AHMED Magaid - Responsable Marchés Publics
Téléphone: 0179616326
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: e46992a4-db42-4d2e-82bc-1a1d9069f689-01
Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations
Description: La date limite de remise des offres a été reportée au 31 janvier 2026 afin de permettre aux opérateurs économiques de présenter une offre. En effet, la période des congés de fin d'année n'est pas propice aux opérateurs économiques du secteur circacasien à remettre une offre. Les documents de la consultation reste inchangés.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5b2cc58b-2011-438f-8fd7-06c06be2ffda - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/12/2025 10:54:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 869699-2025
Numéro de publication au JO S: 252/2025
Date de publication: 31/12/2025
