1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Chevilly Larue
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE VAISSELLE, MOBILIER ET MATERIEL DE CUISINE
Description: La présente consultation a pour objet location de matériels et ustensiles pour les fêtes et cérémonies organisées par les relations publiques de la commune. - Lieu d'exécution des prestations : Voir article 4 du Cahier des clauses particulières n°2026-M-16. - Codes CPV : 39221110-1 ; 39221000-7 ; 39522000-7. De plus, il s'agit de la relance du lot n°2 de la consultation n°2026-A-07 déclarée infructueuse le 03 février 2026.
Identifiant de la procédure: 38f3effd-c769-4140-9aa9-be2bc36c1505
Identifiant interne: 2026M16
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle
Nomenclature complémentaire (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de vaisselle, mobilier et matériel de cuisine
Description: La présente consultation a pour objet location de matériels et ustensiles pour les fêtes et cérémonies organisées par les relations publiques de la commune.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’accord-cadre pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois dans les mêmes termes et ce pour une durée maximale de quatre (4) années. Dans ce cadre, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique. La Ville de Chevilly-Larue se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l’accord cadre.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Chevilly Larue
Numéro d’enregistrement: 21940021500014
Adresse postale: 88 avenue du général de gaulle
Ville: Chevilly-larue
Code postal: 94669
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: M AHMED Magaid - Responsable Marchés Publics
Téléphone: 0179616326
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: b456a13a-b8f4-48dd-8321-63558408b2e7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/02/2026 15:17:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 85770-2026
Numéro de publication au JO S: 25/2026
Date de publication: 05/02/2026
