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Accord-Cadre Relatif relatif à la fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulation, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau potable et l'assainissement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 6560198

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (08/01/22)
22-2481

Département(s) de publication : 50
Annonce No 22-2481

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Communauté d'Agglomération du Cotentin, Numéro national d'identification : 20006720500084, 8 rue des Vindits, 50130, Cherbourg-en-Cotentin, F, Téléphone : (+33) 2 50 79 16 10, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRD12
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://lecotentin.fr Adresse du profil acheteur : http://marchespublicsmanche.fr/

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.6)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Eau

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Accord-Cadre Relatif relatif à la fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulation, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau potable et l'assainissement
		Numéro de référence : Dce-21-32
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 44160000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : Initialement, une consultation avait été lancée en appel d'offres ouvert avec une décomposition en 6 lots dont :-Lot 1 : Bouches à clé en fonte-Lot 2 : Robinetterie et systèmes de motorisations-Lot 3 : équipements de protection des réseaux-Lot 4 : Pièces de raccordement et de réparation-Lot 5 : Bouches et Poteaux d'incendie-Lot 6 : Tuyaux en fonte avec raccordsLes lots 3 et 5 ayant été déclarés sans suite, ils sont donc relancés individuellement lors de cette consultation en appel d'offres ouvert répartis en 2 lots traités chacun en marchés séparés :-Lot 3 : équipement de protection des réseaux-Lot 5 : Bouches et Poteaux d'incendie
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui



II.1.7)		Valeur totale du marché :
		Valeur 130 000 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-Cadre Relatif relatif à la fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulation, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau potable et l'assainissement [/i]

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Equipements de protection des réseaux
		Lot nº : 3
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 44160000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 44482200
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 35110000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRD12
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Fourniture d'équipements de protection des réseaux nécessaires àl'exploitation des ouvrages de la direction du Cycle de l'eau de la Communautéd'Agglomération le Cotentin
II.2.5)		Critères d'attribution
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans montant minimumet sans montant maximum annuel

[/i]

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Bouches et Poteaux d'incendie
		Lot nº : 5
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 35110000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 44482200
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 35110000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRD12
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Fourniture de bouches et poteaux incendie nécessaires àl'exploitation des ouvrages de la direction du Cycle de l'eau de la Communautéd'Agglomération le Cotentin
II.2.5)		Critères d'attribution
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans montant minimumet sans montant maximum annuel

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 139-371087 du 21/07/2021

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº : K21222
		Lot nº : 3
		Intitulé : Equipements de protection des réseaux
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 5 janvier 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		Bayard, 4 Avenue Lionel Terray Cs 70047, 69881, Meyzieu, FR, Code NUTS : FRK26 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 50 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)		Prix payé pour les achats d'opportunité
		Valeur hors TVA : \| euros

		Marché nº : K21223
		Lot nº : 5
		Intitulé : Bouches et Poteaux d'incendie
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 5 janvier 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		Bayard, 4 Avenue Lionel Terray Cs 70047, 69881, Meyzieu, FR, Code NUTS : FRK26 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 80 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)		Prix payé pour les achats d'opportunité
		Valeur hors TVA : \| euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal annuel. Les montants indiqués dans le présent avis sont des estimatifs annuels (Ht).Les accords-cadres débutent à compter leurs dates de notification jusqu'au 31.12.2022. Ils sont reconductibles par période d'un an, quatre fois soit en 2023, 2024, 2025 et 2026.les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-En-Cotentin
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur Leduc, 14050, Caen, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr, Fax : (+33) 2 31 52 42 17
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		6 janvier 2022

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A proximité de Cherbourg-en-Cotentin

50100 Manche

Acheteur : Communauté d'Agglomération du Cotentin

Adresse :
8 rue des Vindits
50100 Cherbourg-en-Cotentin (Code Insee: 50129)

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

Bouches et Poteaux d'incendie Fourniture de bouches et poteaux incendie nécessaires àl'exploitation des ouvrages de la direction du Cycle de l'eau de la Communautéd'Agglomération le Cotentin
Equipements de protection des réseaux Fourniture d'équipements de protection des réseaux nécessaires àl'exploitation des ouvrages de la direction du Cycle de l'eau de la Communautéd'Agglomération le Cotentin

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Caen
3, rue Arthur Leduc
14050 Caen

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

Secteurs d'activité :

Accord-Cadre Relatif relatif à la fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulation, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau potable et l'assainissement

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