Centrale des marchés
Fournitures mécaniques (pièces, pneumatiques, lubrifiants) Cette procédure fait l’objet d’un groupement de commandes entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin, le CCAS de Cherbourg-en-Cotentin, la communauté d’agglomération Le Cotentin et la commune de La ...
CHERBOURG-EN-COTENTIN 50110Cherbourg-en-Cotentin contactcec.commandepublique@cherbourg.fr
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Fournitures mécaniques (pièces, pneumatiques, lubrifiants)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4024722

Date de clôture estimée : 09/11/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/10/18)
18-136086
JOUE (12/10/18)
445782-2018

Département(s) de publication : 50, 14, 35
Annonce No 18-136086
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHERBOURG-EN-COTENTIN, 10 place Napoléon, Cherbourg-en-cotentin, F, Téléphone : (+33) 2 50 70 11 30, Courriel : contactcec.commandepublique@cherbourg.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cherbourg.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fournitures mécaniques (pièces, pneumatiques, lubrifiants)
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Cette procédure fait l’objet d’un groupement de commandes entre la commune de Cherbourg-en-Cotentin, le CCAS de Cherbourg-en-Cotentin, la communauté d’agglomération Le Cotentin et la commune de La Hague. La commune de Cherbourg-en-Cotentin est mandataire du groupement.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces de mécanique générale
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces de mécanique générale
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 20
Coût :
     1. prix / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : flexibles
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague
II.2.4)Description des prestations : flexibles
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai intervention faconnage / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre multi attributaires selon modalités fixées dans le cahier des charges - accord cadre non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : filtration pour véhicules légers
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : filtration pour véhicules légers
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces adaptables dites "d'usure" pour véhicules légers
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces adaptables dites "d'usure" pour véhicules légers
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque CITROEN
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque CITROEN
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque DACIA
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque DACIA
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque FIAT
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque FIAT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque FORD
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque FORD
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque HONDA
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque HONDA
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque ISUZU
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque ISUZU
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque IVECO
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque IVECO
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque KIA
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque KIA
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque NISSAN
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque NISSAN
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque OPEL
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque OPEL
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque PEUGEOT
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque PEUGEOT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque RENAULT
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque RENAULT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 1
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque RENAULT TRUCKS
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque RENAULT TRUCKS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules légers de marque TOYOTA
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules légers de marque TOYOTA
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pneus neufs pour véhicules de tourisme, 4x4/SUV, utilitaires
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34350000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34351100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pneus neufs pour véhicules de tourisme, 4x4/SUV, utilitaires
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pneus rechapés pour véhicules de tourisme, 4x4/SUV, utilitaires
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34913200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34351100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pneus rechapés pour véhicules de tourisme, 4x4/SUV, utilitaires
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pneus neufs pour poids lourds
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34350000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pneus neufs pour poids lourds
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pneus rechapés pour poids lourds
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34351100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pneus rechapés pour poids lourds
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pneus neufs pour engins manutention, génie civil, TP, matériel agricole
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34350000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pneus neufs pour engins manutention, génie civil, TP, matériel agricole
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pneus rechapés pour engins manutention, génie civil, TP, matériel agricole
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34913200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34352100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pneus rechapés pour engins manutention, génie civil, TP, matériel agricole
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : produits et accessoires divers pour pneumatiques
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34913200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : produits et accessoires divers pour pneumatiques
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : prestations diverses
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50116500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : prestations diverses
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. delai intervention et réparation à chaud / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre multi attributaires selon modalités fixées dans le cahier des charges - accord cadre non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : lubrifiants
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09210000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : lubrifiants
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
     2. délai de livraison / Pondération : 20
Coût :
     1. prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : lubrifiants biodégradables
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09210000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : lubrifiants biodégradables
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
     2. délai de livraison / Pondération : 20
Coût :
     1. prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fluides divers
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09210000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : fluides divers
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. technique / Pondération : 40
     2. délai de livraison / Pondération : 20
Coût :
     1. prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : solution aqueuse d'urée à 32.5 % en conditionnement (ADBlue ou équivalent)
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09210000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : solution aqueuse d'urée à 32.5 % en conditionnement (ADBlue ou équivalent)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 20
Coût :
     1. prix de la fourniture / Pondération : 80
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : filtration pour véhicules poids lourd
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : filtration pour véhicules poids lourd
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces adaptables dites "d'usure" pour véhicules poids lourd
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces adaptables dites "d'usure" pour véhicules poids lourd
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque IVECO
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque IVECO
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque MAN
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque MAN
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque MERCEDES
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque MERCEDES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque MITSUBISHI
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque MITSUBISHI
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque NISSAN
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque NISSAN
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque RENAULT TRUCKS
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque RENAULT TRUCKS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque VOLKSWAGEN
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque VOLKSWAGEN
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque VOLVO
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront réalisées / livrées à l’adresse suivante : territoire commune de Cherbourg-en-Cotentin, territoire communauté d’agglomération Le Cotentin, territoire de la commune de La Hague.
II.2.4)Description des prestations : pièces d'origine pour véhicules poids lourd de marque VOLVO
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. délai de livraison / Pondération : 30
Coût :
     1. prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il fera l’objet de reconduction tacite du représentant du pouvoir adjudicateur, par période d’un an, la durée totale de l’accord-cadre, éventuelles reconductions comprises, ne pourra cependant pas excéder quatre ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : accord-cadre mono attributaire non affectés de montants mini/maxi de commande

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société (cette dernière devra indiquer les nom, prénom et coordonnées du candidat faisant connaître son intention de soumissionner au présent marché) ;le pouvoir de la personne habilitée à engager la société, ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement d'entreprises ;si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.une attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu’il n’entre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l’ordonnance du 23/07/2015 ;les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat dessous (ou imprimé Dc2) ;une preuve d'assurance en cours de validité;économiques et financières (chiffres d'affaires);professionnelles (références et/ou qualification ou tout document permettant au prestataire de prouver sa capacité à réaliser les prestations);techniques (moyens humains et techniques).
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Informations relatives aux moyens matériels et humains du candidat :- liste des principales prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années, précisant le montant la date et le destinataire public ou privé ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 novembre 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 9 novembre 2018 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de caen, 3 rue Arthur le Duc, 14036, Caen, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de réglement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics, 6 quai ceineray, BP 33515, 44035, Nantes, F, Téléphone : (+33) 2 40 08 64 33
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de caen, 3 rue Arthur le Duc, 14050, caen, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 octobre 2018
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