Centrale des marchés
Aménagement du sas d'entrée et mise en accessibilité de la piscine Chantereyne 50100 Cherbourg-en-Cotentin - Relance des lots 2 menuiserie, 3 serrurerie, 5 peinture et revêtements de sol et 7 sig Aménagement du sas d'entrée et mise en accessibilité de la piscine Chantereyne 50100 Cherbourg-en-Cotentin - Relance des lots 2 menuiserie, 3 serrurerie, 5 peinture et revêtements de sol et 7 signa...
CHERBOURG-EN-COTENTIN 50108Cherbourg-en-Cotentin contactcec.commandepublique@cherbourg.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Aménagement du sas d'entrée et mise en accessibilité de la piscine Chantereyne 50100 Cherbourg-en-Cotentin - Relance des lots 2 menuiserie, 3 serrurerie, 5 peinture et revêtements de sol et 7 sig

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 5200294

Date de clôture estimée : 11/03/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/02/20)
20-23878
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 50
Annonce No 20-23878
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHERBOURG-EN-COTENTIN.
 Correspondant :  Arrivé Benoit, Maire, 10 place Napoléon 50108 Cherbourg-en-Cotentin, courriel : contactcec.commandepublique@cherbourg.fr adresse internet : http://www.cherbourg.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : aménagement du sas d'entrée et mise en accessibilité de la piscine Chantereyne 50100 Cherbourg-En-Cotentin - relance des lots 2 menuiserie, 3 serrurerie, 5 peinture et revêtements de sol et 7 signalétique.
CPV - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 44423400
45432130
45442100
44316500.
Lieu d'exécution : rue du Diablotin, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.
Code NUTS : -FRD12.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : aménagement du sas d'entrée et mise en accessibilité de la piscine Chantereyne 50100 Cherbourg-En-Cotentin - relance des lots 2 menuiserie, 3 serrurerie, 5 peinture et revêtements de sol et 7 signalétique.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 % du montant du marché ou garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement 100 % sur le budget principal de la commune. Avance forfaitaire accordée selon les modalités définies au CCATP. Délai de paiement fixé à 30 jours dans les conditions définies au CCATP.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 mars 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DB2001PA05.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Criteres d'attributions : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
modalités d'accès aux documents :
-L'Ensemble du dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité https://marchespublicsmanche.fr (aws -sis Marchés)
- il ne sera donné suite à aucune demande d'envoi du dossier papier ou sur support physique électronique
- assistance technique du profil acheteur : 0892 14 00 04
- les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiqué sur le profil acheteur, afin de pouvoir être alertés de toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation.
modalités de réponse :
- la transmission des documents par voie électronique est obligatoire
- la signature électronique est facultative : les documents transmis par voie électronique pourront être re-matérialisés après ouverture des plis et faire l'objet d'une signature manuscrite
- aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.
les renseignements d'ordre techniques ou administratifs devront faire l'objet d'une demande écrite via la plateforme de dématérialisation https://marchespublicsmanche.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 février 2020.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc Cedex 4 B.P. 25086 14050 Caen, tél. : 02-31-70-72-72, courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr, télécopieur : 02-31-52-42-17.

Organe chargé des procédures de médiation : DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics 22 mail Pablo Picasso Cedex 1 B.P. 24209 44042 Nantes, tél. : 02-53-46-79-83, courriel : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr, télécopieur : 02-53-46-79-79.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.
référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.
recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.
la saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 2. -
Menuiserie
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie, Peinture (travaux), Revêtements de sols, Serrurerie, Signalisation

Lot(s) 3. -
Serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 44316500.
Mots descripteurs : Menuiserie, Peinture (travaux), Revêtements de sols, Serrurerie, Signalisation

Lot(s) 5. -
Peinture et revêtements de sol
C.P.V. - Objet principal : 45442100.
Mots descripteurs : Menuiserie, Peinture (travaux), Revêtements de sols, Serrurerie, Signalisation

Lot(s) 7. -
Signalétique
C.P.V. - Objet principal : 44423400.
Mots descripteurs : Menuiserie, Peinture (travaux), Revêtements de sols, Serrurerie, Signalisation
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous