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A proximité de Paris 09 75009 Paris
Acheteur : ARCADE VYV PROMOTION IDF
59 rue de Provence
75009 Paris
Tel : +33 149952797
Secteurs d'activité
Travaux d'équipement du bâtiment.

RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE DE L'ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES LOT ESCALIERS PRIVATIFS INTERIEURS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 557526-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ARCADE VYV PROMOTION IDF
Adresse postale: 59 rue de Provence
Ville: Paris
Code NUTS: FR France
Code postal: 75009
Pays: France
Courriel: christine.alves@groupe-arcade.com
Téléphone: +33 149952797
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.groupearcadevyv.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA HLM
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE DE L'ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES LOT ESCALIERS PRIVATIFS INTERIEURS

II.1.2)Code CPV principal
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE DE L'ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES LOT ESCALIERS PRIVATIFS INTERIEURS

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

ESCALIERS PRIVATIFS INTERIEURS

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 119-372922
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

ESCALIERS PRIVATIFS INTERIEURS

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
Adresse postale: parvis du tribunal
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr/