Centrale des marchés
F-Cherbourg-Octeville: Tuyaux et raccords II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de pièces en PVC et PEHD. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fo...
Communauté urbaine de Cherbourg 50100Cherbourg-Octeville 0233082600 0233938204
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F-Cherbourg-Octeville: Tuyaux et raccords

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74502

Date de clôture estimée : 11/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107710-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Cherbourg-Octeville Cedex
+33 233938204
+33 233082600
FRANCE
Communauté urbaine de Cherbourg
M. le président de la Communauté urbaine de Cherbourg
10 place Napoléon, BP 808
50108
marches@cuc-cherbourg.fr

Adresse(s) internet:

http://www.cuc-cherbourg.fr

http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Cherbourg-Octeville Cedex
+33 233082724
FRANCE
Communauté urbaine de Cherbourg
M. Flavien Le Goff - renseignements techniques et administratifs
direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, BP 808
50108
flavien.legoff@cuc-cherbourg.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Cherbourg-Octeville Cedex
+33 233010836
+33 233082650
FRANCE
http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/
Communauté urbaine de Cherbourg
direction du pôle opérations et services techniques, 2 quai de Caligny, BP 808
50108

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Cherbourg-Octeville Cedex
FRANCE
http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/
Communauté urbaine de Cherbourg
direction du pôle opérations et services techniques, 2 quai de Caligny, BP 808
50108


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: epci
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de pièces en PVC et PEHD.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Manche
FR252


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 04
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de pièces en PVC et PEHD pour les besoins de l'ensemble des services techniques de la Communauté urbaine de Cherbourg.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Tuyaux et raccords
44163000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 20 000,00 EUR HT annuel et un montant maximum de 120 000,00 EUR HT annuel avec une reconduction annuelle possible 3 fois.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: La durée du marché est fixée à 1 an pour une période qui court du 1.1.2012 au 31.12.2012 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Elle pourra être prolongée par reconduction expresse et par période de 1 an 3 fois.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 03

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement: Communauté urbaine de Cherbourg. Délai de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture. Marché à prix fermes la première année puis révisables une fois par an à la date de renouvellement.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. le prix des prestations. Pondération 5
2. la valeur technique de l'offre. Pondération 3
3. le délai de livraison des fournitures. Pondération 2

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DCE1203A004
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 11.5.2012 - 17:00
Documents payants: non

IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.5.2012 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
La communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante https.//marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.
Justifications à produire:
— une lettre de candidature DC1 (document joint à compléter),
— une déclaration du candidat DC2 (document joint à compléter),
— les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat,
— les références du candidat au cours des 3 dernières années,
— attestation et certification des capacités professionnelles du candidat (si oui produire les copies ou indiquer les références et les coordonnées de l'organisme certificateur),
— une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
http://www.economie.gouv.fr

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
— le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du CMP. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Caen Cedex 4
+33 231524217
+33 231707272
FRANCE
http://www.ta.caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa
Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Le Duc
14050
greffe.ta.caen@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Caen Cedex 4
+33 231524217
+33 231707272
FRANCE
http://www.ta.caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa
Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Le Duc
14050
greffe.ta.caen@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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