Centrale des marchés
analyse de boues, d'eaux usées, d'eau potable et de sol 50 analyse de boues, d'eaux usées, d'eau potable et de sol sur le territoire de la communauté urbaine de Cherbourg ville : Cherbourg Octeville lieu : 10 place Napoléon B.P. 808 code_postal :...
Communauté urbaine de Cherbourg 50108Cherbourg-Octeville marches@cuc-cherbourg.fr 0233938204
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Analyse de boues, d'eaux usées, d'eau potable et de sol

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Marché public ou privé
Référence du marché : 221727

Date de clôture estimée : 25/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-177922
JOUE (18/09/12)
294899-2012

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté urbaine de Cherbourg, 10 place Napoléon B.P. 808, à l'attention de M. le président de la communauté urbaine de Cherbourg, F-50108 Cherbourg Octeville. Tél. : (+33) 2 33 08 26 00. E-mail : marches@cuc-cherbourg.fr. Fax : (+33) 2 33 93 82 04.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cuc-cherbourg.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté urbaine de Cherbourg, direction du cycle de l'eau 2 quai de Caligny B.P. 808, à l'attention de Mme DESMARES Odile - renseignements administratifs : +33 233082682 - renseignements techniques : m. Martin Romain : +33 233082709 - +33 672950862, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. E-mail : marches@cuc-cherbourg.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Communauté urbaine de Cherbourg, accueil du pôle opérations et services techniques 2 quai de Caligny B.P. 808, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. Tél. : (+33) 2 33 08 26 50. Fax : (+33) 2 33 01 08 36. URL : http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Communauté urbaine de Cherbourg, accueil du pôle opérations et services techniques 2 quai de Caligny B.P. 808, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. URL : http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.epci
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
analyse de boues, d'eaux usées, d'eau potable et de sol.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire de la communauté urbaine de Cherbourg, 50108 Cherbourg Octeville.
Code NUTS : FR252.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 01.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
réalisation d'analyses d'eaux usées, d'eau potable et des boues produites par les stations d'épuration et l'usine de production d'eau potable de la communauté urbaine de Cherbourg, et de sol.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71620000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : non.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics avec un montant maximum annuel fixé à 90 000 EUR (H.T.).

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 03.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les ressources propres de la communauté urbaine de Cherbourg.
Avance accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (H.T.) et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Elle est fixée à 5 % suivant les dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Délai de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture.
Marché à prix fermes la 1ère année et révisables les années suivantes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suivant l'analyse des pièces fournies au titres des justifications à produire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suivant l'analyse des pièces fournies au titres des justifications à produire.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suivant l'analyse des pièces fournies au titres des justifications à produire.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DCE1209AO08.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 25 octobre 2012, à 17:00

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 octobre 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires .

La durée du marché court à compter du 1er janvier 2013 ou de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31 décembre 2013. Il sera expressément reconductible trois fois, soit en 2014, 2015 et 2016.

La communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante https.//marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient ; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.

Justifications à produire à l'appui de la candidature :
- une lettre de candidature Dc1 complétée, datée et signée ;
- une déclaration du candidat Dc2. Les rubriques D1, D2 et E devront être complétées. Pour la rubrique E, il est demandé ;
- les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat ;
- les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires ;
- une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels.

Nous vous invitons à utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 fournis à cet effet dans le dossier de consultation ou à le télécharger à l'adresse internet suivante : www.economie.gouv.fr, rubrique réglementation des marchés publics/formulaires/formulaires non obligatoires.

Critères d'analyse des offres :

1 - prix des prestations : coefficient 5

2 - valeur technique de l'offre appréciée sur la base des moyens humains et matériels, de la méthodologie proposée pour la prestation et accréditations et de la qualité et la pertinence du mémoire technique : coefficient 3

3 - délais d'exécution : coefficient 2

Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé de confier le marché :
- le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du c.m.p. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta.caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. URL : http://www.caen.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 2 31 52 42 17

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta.caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. URL : http://www.caen.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 2 31 52 42 17

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 septembre 2012

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