Centrale des marchés
fourniture de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers - lot 1 : conteneurs enterrés - lot 2 : conteneurs non enterrés 50 fourniture de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers - lot 1 : conteneurs enterrés - lot 2 : conteneurs non enterrés, à Cherbourg-Octeville code_postal : 50108 pays : F- ville :...
Communauté Urbaine de Cherbourg 50108Cherbourg-Octeville marches@cuc-cherbourg.fr 0233938204
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Fourniture de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers - lot 1 : conteneurs enterrés - lot 2 : conteneurs non enterrés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1245729

Date de clôture estimée : 14/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/10/14)
334954-2014
BOAMP (02/10/14)
14-144634

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté Urbaine de Cherbourg, B.P. 808, à l'attention de M. le président de la Communauté Urbaine de Cherbourg, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. Tél. : (+33) 02 33 08 26 00. E-mail : marches@cuc-cherbourg.fr. Fax : (+33) 02 33 93 82 04.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.cuc-cherbourg.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté Urbaine de Cherbourg, 2, quai de Caligny B.P. 808, contact : pôle Opérations et Services Techniques, à l'attention de christian Joliton : renseignements techniques - brigitte Reyz : renseignements administratifs, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. Tél. : (+33) 02 33 08 26 50. Fax : (+33) 02 33 01 08 36. URL : https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Communauté Urbaine de Cherbourg, 2, quai de Caligny B.P. 808, contact : accueil du Pôle Opérations et Services Techniques, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. Tél. : (+33) 02 33 08 26 50. Fax : (+33) 02 33 01 08 36. URL : https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Communauté Urbaine de Cherbourg, 2, quai de Caligny B.P. 808, contact : accueil du Pôle Opérations et Services Techniques, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. Tél. : (+33) 02 33 08 26 50. Fax : (+33) 02 33 01 08 36. URL : https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers - lot 1 : conteneurs enterrés - lot 2 : conteneurs non enterrés.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesla livraison est effectuée par le fournisseur sur le site indiqué par la Communauté Urbaine de Cherbourg sur le bon de commande.
Code NUTS : FR252.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers - lot 1 : conteneurs enterrés - lot 2 : conteneurs non enterrés.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34928480.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : la quantité annuelle de conteneurs enterrés pourra varier entre un minimum de 2 conteneurs et un maximum de 60 conteneurs.
Lot 2 : la quantité annuelle de conteneurs non enterrés poura varier entre un minimum de 2 conteneurs et un maximum de 60 conteneurs.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché sera conclu du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015.
Il pourra être reconduit deux fois, par décision du pouvoir adjudicateur, chaque année civile, jusqu'au 31 décembre 2017.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Conteneurs enterrés
1) Description succincte :
Conteneurs enterrés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928480.
3) Quantité ou étendue :
La quantité annuelle de conteneurs enterrés pourra varier entre un minimun de 2 conteneurs et un maximum de 60 conteneurs.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande.
Lot n° 2

Intitulé : Conteneurs non enterrés
1) Description succincte :
Conteneurs non enterrés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928480.
3) Quantité ou étendue :
La quantité annuelle de conteneurs non enterrés pourra varier entre un minimum de 2 conteneurs et un maximum de 60 conteneurs.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré à 100 % par les fonds de la Communauté Urbaine de Cherbourg.
Le règlement du marché sera effectué par virement au compte du titulaire dudit marché dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par la Communauté Urbaine de Cherbourg.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 30.
3. délai de livraison
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DP201409AO12.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2014, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Date prévisionnelle de début des prestations : 1er janvier 2015.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché sera conclu du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015. Il pourra être reconduit 2 fois, par décision du pouvoir adjudicateur, chaque année civile, jusqu'au 31 décembre 2017.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- formulaire Dc1, dûment complété, daté et signé ;
- formulaire Dc2, dûment complété - les rubriques D1 et D2 devront être renseignées - les pièces ci-dessous devront être jointes, à savoir.
Pour la rubrique C :
* justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.
Pour la rubrique E :
- présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années indiquant la date et le destinataire public ou privé ;
- une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle.
Documents à fournir au stade de l'attribution du marché :
- les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du Code des marchés publics.
La Communauté Urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante : https://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient. Ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté Urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plateforme. Les modalités de transmission par voie électronique des plis à la personne publique sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur le Duc B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 31 70 72 72. URL : https://caen.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 02 31 52 42 17
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur le Duc B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 31 70 72 72. URL : https://caen.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 02 31 52 42 17
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2014.

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